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45 réaménagement du jardin d'iris et rénovation de deux murs de pise au parc floral, à Orléans 45 réaménagement du jardin d'iris et rénovation de deux murs de pise au parc floral, à Orléans réaménagement du jardin d'iris et rénovation de deux murs de pise au Parc Floral à Orléans. lieu : p...
Ville d'Orléans 45040Orléans 0238792048
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45 réaménagement du jardin d'iris et rénovation de deux murs de pise au parc floral, à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146416

Date de clôture estimée : 25/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/07/14)
14-101354

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
Correspondant : le maire, place de l'etape 45040 Orléans tél. : 02-38-79-22-83 télécopieur : 02-38-79-20-48 adresse internet : http://www.orleans.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-publics.orleans.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réaménagement du jardin d'iris et rénovation de deux murs de pise au Parc Floral à Orléans.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112700.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la consultation a pour objet le réaménagement du jardin d'iris et la rénovation de deux murs de pise au Parc Floral à Orléans.
Le marché fait l'objet de 2 lots.
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire pour le lot 1 et un marché à tranches pour le lot 2, non reconductible.
Il n'est pas prévu de décomposition en phases

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : cautionnement et garanties selon le CCAP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la ville d'orléans. Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents.
Ce formulaire se substitue à l'ensemble des pièces ci-dessous énumérées sauf le Dc1 en cas de candidature groupée.
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics).
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé NOTI 2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation URSAFF de l'année précédant la consultation.
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail , ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics).
- Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail.
- Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement(s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics).
- Les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France.
- Formulaire Dc1 en cas de candidature groupée.



Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre décomposée comme suit : - qualité des moyens humains et matériels ainsi que des produits et matériaux identifiés par une (x) au bordereau des prix unitaires appréciée sur la base du point a) du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %) ; - qualité des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la qualité des prestations à réaliser et le respect des délais d'exécution appréciée sur la base du point b) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 15 %) ; - qualité des mesures prises en termes de développement durable, hygiène et sécurité appréciée sur la base du point c) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 15 %) : 50 % ;
- prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juillet 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14S0044.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
Contenu de l'offre :
- acte d'engagement du lot auquel il est candidaté dûment complété et signé en original (en 2 ex : 1 original + 1 copie)
- bordereau des Prix Unitaires du lot auquel il est candidaté intégralement complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie)
- détail quantitatif et estimatif du lot auquel il est candidaté intégralement complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie)
- attestation de visite dûment complétée et signée,
- cadre de mémoire technique du lot auquel il est candidaté intégralement complété.
Examen des candidatures :
Les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles et financières de l'entreprise sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de consultation.
Décomposition des tranches :
Les prestations du lot n°1 Maçonnerie ne sont pas décomposées en tranches.
Les prestationsdu lot n°2 Aménagement paysager du Jardin d'iris font l'objet de 2 tranches conformément à l'article 72 du Code des marchés publics, définies comme suit :
- tranche ferme - aménagement paysager du jardin d'iris
- tranche conditionnelle 1 - réalisation des entrées du jardin d'iris
le délai d'affermissement correspondant à la tranche conditionnelle court à compter de la date de démarrage de la tranche ferme indiquée dans l'ordre de service et correspond au délai suivant : Tranche conditionnelle 1 : 12 Mois
Indemnités de dédit en cas de non affermissement de la tranche conditionnelle :
Il ne sera pas accordé au titulaire d'indemnité de dédit en cas d'inexécution de la tranche conditionnelle.
Il ne sera pas prévu de rabais sur les prix de la tranche ferme, en cas d'exécution de la tranche conditionnelle.
Indemnités d'attente en cas de retard dans l'affermissement de la tranche conditionnelle :
Il ne sera pas accordé à l'entreprise d'indemnité d'attente en cas de retard dans l'exécution d'une tranche.
Durée du marché - délai d'exécution :
- durée du lot 1 Maçonnerie : rénovation de deux murs de pise :
Le délai d'exécution du lot n° 1 est fixé à 1 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
- Durée du lot 2 Aménagement paysager du Jardin d'iris :
La durée globale du marché est fixée à 26 mois, décomposés comme suit :
- tranche ferme " Aménagement paysager du jardin d'iris " :
Le délai d'exécution des travaux de la tranche ferme est de 2 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux dont 15 jours de période de préparation inclus dans le délai d'exécution des travaux, auquel s'ajoutent 24 mois d'entretien du système d'arrosage
- tranche conditionnelle n° 1 " Réalisation des entrées à planter du jardin d'iris " :
Le délai d'exécution des travaux pour la tranche conditionnelle 1 estfixée à 1 mois à compter de la date d'affermissement de la tranche conditionnelle n°1 dont 15 jours de période de préparation inclus dans le délai d'exécution des travaux.
Variantes :
Lot 1 : Les variantes sont autorisées pour le lot n° 1 dans les limites du dossier de consultation.
Les candidats ont la possibilité de présenter des variantes, toutefois, les candidats sont tenus de présenter, en plus de l'offre variante, une offre de base respectant les exigences du cahier des clauses techniques particulières. L'absence d'offre respectant les exigences de la solution de base entraînera le rejet de l'offre.
Les candidats ne pourront présenter qu'une variante en plus de la solution de base.
Tout en gardant une cohérence dans l'offre, la variante pourra porter sur l'élément suivant :
- il est demandé aux articles 3.3.3 et 4.2.11 du CCTP des linteaux en bois permettant de soutenir soit le bandeau supérieur de pisé au niveau des fenêtres,soit le faîtage en cuivre demandés. La variante peut porter sur le matériau des linteaux.
Les variantes portant sur tout autre élément du DCE ne sont pas autorisées.
Le candidat remettra un sous-dossier individualisé mentionnant l'objet " variante " avec toutes les pièces demandées pour la solution de base, en indiquant les modifications qu'apporte la variante. Ils devront également compléter l'annexe de l'ae réservée aux propositions " variantes ".
Lot 2 : Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot n°2.
Options (prestations alternatives éventuelles) :
diam. Le lot n° 1 comporte 1 option, prestation alternative éventuelle :
Option n° 1 : création d'ouvertures de type "fenêtre" (prestation alternative éventuelle)
diam. Le lot n° 2 ne comporte pas d'option.
Le chiffrage des options est obligatoire. Toute offre incomplète sera déclarée irrégulière.
Visite des lieux :
Avant la remise de l'offre, une visite est obligatoire en présencedu maître de l'ouvrage.
Cette visite est obligatoire pour le lot n°1 et le lot n°2.
A cet effet il conviendra de prendre contact avec :
- le chargé d'opérations à la Ville d'orléans : M. Sylvain MARTIN - direction de l'espace Public - place de l'etape - 45040 orleans Cedex 1 - téléphone : 02.38.79.26.31.
En cas d'absence vous pouvez contacter : Mme FRUCHARD Émelyne - téléphone : 02.38.79.29.88.
A l'issue de cette visite, il sera remis une attestation de visite à joindre obligatoirement dans l'offre. A défaut, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière et par conséquent rejetée.
Le candidat reconnaît, avant de remettre son offre, avoir une parfaite connaissance des documents. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.
Négociations :
Le présent marché fera l'objet de négociation avec tous les candidats dans le respect du cahier des charges initial, et conformément aux dispositions du Code des Marchés publics.
Les candidats ayant toutefois présenté des offres inacceptables ou inappropriées ne pourront être admis à la négociation.
La négociation ne pourra porter que sur le prix et les éléments techniques de l'offre.
Renseignements complémentaires :
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement :
- sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'orléans : www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
- ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur".
Conditions de remise des offres :
- remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.
Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.
Depuis le 18 mai 2013, conformément à l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005, seuls les certificats conformes au RGS, ou équivalent, seront acceptés pour la signature des plis. Le niveau minimum de sécurité des certificats de signature électronique exigé par la plateforme est les deux étoiles : rgs **. Cela signifie que la plateforme acceptera les produits de niveau ** et ***, mais pas ceux de niveau *. Si les candidats peuvent utiliser un certificat de leur choix, répondant à des normes équivalentes à celles du référentiel général de sécurité (Rgs), ils doivent dans ce cas, transmettre, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012, relatif à la signature électronique dans les marchés publics.
Les candidats sont invités à consulter les conditions générales d'utilisation de la plateforme disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf et afin d'anticiper toute difficulté lors de leur dépôt dématérialisé, à tester la conformité de leur certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm.
Dans le cadre des Conditions Générales d'utilisation de la plate-forme, les dépôts électroniques utilisant la M.V du logiciel JAVA 8 " version expérimentale " ne pourront être acceptés.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues au Code des Marchés et à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
- par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1
- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 17 heures.
La transmission par email n'est pas autorisée.
Renseignements administratifs : Ville d'orléans, Direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, Place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme de dématérialisation : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, à l'attention de Sylvain MARTIN, direction de l'espace Public, Ville d'orléans.

Date limite d'obtention : 25 juillet 2014, à 12 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Maçonnerie - rénovation de deux murs de pise.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 2 Aménagement paysager du Jardin d'iris
les prestations du lot n°2 Aménagement paysager du Jardin d'iris donneront lieu à un marché à tranches conformément à l'article 72 du Code des marchés publics, définies comme suit :
- tranche ferme - aménagement paysager du jardin d'iris- tranche conditionnelle 1 - réalisation des entrées du jardin d'iris.

C.P.V. - Objet principal : 45112712.

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