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45 ravalement de façades de divers bâtiments et travaux de clôtures du groupe scolaire des Blossières à Orléans 45 ravalement de façades de divers bâtiments et travaux de clôtures du groupe scolaire des Blossières à Orléans ravalement de façades de divers bâtiments de la Ville d'orléans et travaux de clôture...
Ville d'Orléans 45040Orléans 0238792048
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45 ravalement de façades de divers bâtiments et travaux de clôtures du groupe scolaire des Blossières à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123710

Date de clôture estimée : 21/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108708
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
Correspondant : le maire, place de l'etape, 45040 Orléans, tél. : 02-38-79-22-83, télécopieur : 02-38-79-20-48.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-publics.orleans.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : ravalement de façades de divers bâtiments de la Ville d'orléans et travaux de clôtures du Groupe Scolaire des Blossières.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45443000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne le ravalement des façades des établissements suivants :
- complexe du Baron
- théâtre d'orléans
- cas La Source
- groupe Scolaire des Blossières
Et travaux de clôtures du Groupe Scolaire des Blossières
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : cautionnement et garanties selon le Ccap.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : travaux financés par les budgets de la Ville d'orléans. Délai de paiement à 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : - Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics)
- déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé Noti 2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation Ursaff de l'année précédant la consultation.
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail , ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics).
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement (s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics)
- les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France.
- Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail
- formulaire Dc1 en cas de candidature groupée.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- moyens techniques et humains affectés aux chantiers, appréciés au regard du mémoire technique : 30 % ;
- références du candidat pour des prestations de même nature : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 juin 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12s0071.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
Marché à tranches conditionnelles délai d'exécution : Les prestations seront exécutées dans un délai de 3 mois à compter de l'ordre de service de démarrage propre à chaque lot. Le délai d'exécution de chaque tranche conditionnelle est de : 3 mois à compter de l'ordre de service de démarrage.
Contenu de l'offre
- acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex : 1 original + 1 copie)
- cahier des Clauses Administratives Particulières (en 1 ex)
- cahier des Clauses Techniques Particulières (en 1 ex)
- décomposition du prix global et forfaitaire.
- Mémoire technique détaillant et les moyens techniques et humains affectés au chantier.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant,l'époque et le lieu d'exécution des travaux.
Le présent marché fera l'objet de négociation avec tous les candidats dans le respect du cahier des charges initial, et conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics.
Les candidats ayant toutefois présenté des offres irrégulières ou inappropriées ne pourront être admis à la négociation.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprès du service des marchés publics ou par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Conditions de remise des offres : Selon article 5-4 du Règlement de la Consultation.
Transmission des offres :
- par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.
- par courrier en lettre recommandé avec Ar à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1
- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 17 heures.
La transmission par email n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans, tél. : (+33) 2-38-79-22-83, télécopieur : (+33) 2-38-79-20-48, courriel : service-marches-publics@ville-orleans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d'Orléans : Direction du Patrimoine - Natacha Cretel.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans, tél. : (+33) 2-38-79-24-11, courriel : service-marches-publics@ville-orleans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans, tél. : (+33) 2-38-79-22-83, télécopieur : (+33) 2-38-79-20-48, courriel : service-marches-publics@ville-orleans.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans, tél. : (+33) 2-38-79-22-83, télécopieur : (+33) 2-38-79-20-48, courriel : service-marches-publics@ville-orleans.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Gommage des pierres de façades Complexe du Baron, Théâtre d'orléans.

Informations complémentaires : tranche ferme - complexe du Baron Façades en pierres, Façade Est sur boulevard Jean Jaurès, Façades latérales Nord et Sud hors patinoire - parkingtranche conditionnelle 1 - complexe du Baron Façades en pierres, Façades latérales Nord et Sud, patinoire- parking et Façade Ouest sur rue des Maltôtiers
Tranche conditionnelle 2 - théâtre d'orléans : Façades en pierres, Façades Est et Nord partielles et Ouest en totalitétranche conditionnelle 3 - théâtre d'orléans : Façades en pierres, Façades Est et Nord partielles (complément de la tranche conditionnelle 2 ) et Sud en totalité.

C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 2 Ravalement de façades Cas La Source.

C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 3 Ravalement de façades Groupe Scolaire des Blossières.

Informations complémentaires : tranche ferme - ecole élémentaire Jean Mermoz : ensemble des façadestranche conditionnelle 1 - ecole maternelle Maryse Bastié : ensemble des façadestranche conditionnelle 2 - restaurant scolaire : ensemble des façades.

C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 4 Portails - clôtures Groupe Scolaire des Blossières.

Informations complémentaires : tranche ferme - portails d'entrée de l' Ecole élémentaire Jean Mermoz et de l' Ecole maternelle Maryse Bastiétranche conditionnelle 1 - portail d'entrée de l' Ecole maternelle Hélène Boucher, portails intérieurs de l' Ecole maternelle Maryse Bastié selon plan , ensemble des clôtures extérieures des 3 écoles, clôture intérieure de l' Ecole maternelle Maryse Bastié côté accès.

C.P.V. - Objet principal : 45421148

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