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45 Ecole maternelle Claude Lewy, extension de l'école à Orléans 45 Ecole maternelle Claude Lewy, extension de l'école à Orléans ecole maternelle Claude Lewy : extension de l'école. Relance des lots 1, 2, 3, 7, 8, 13. ville : Orléans, code_postal : 45040 li...
Ville d'Orléans 45040Orléans 0238792048
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45 Ecole maternelle Claude Lewy, extension de l'école à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122654

Date de clôture estimée : 20/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-107515
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orléans.
Correspondant : le maire, place de l'etape, 45040 Orléans, tél. : 02-38-79-22-83, télécopieur : 02-38-79-20-48.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-publics.orleans.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : ecole maternelle Claude Lewy : extension de l'école.
Relance des lots 1, 2, 3, 7, 8, 13.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45200000
Objets supplémentaires : 45112710, 45331000.

Lieu d'exécution : ecole maternelle Claude Levy Orléans.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cette opération a déjà fait l'objet d'une consultation à procédure adaptée au cours de laquelle les lots 4, 5, 6 , 9, 10, 11 et 12 ont été attribués.
La présente consultation ne concerne que les lots 1, 2, 3, 7, 8 et 13 qui ont été déclarés infructueux lors de la précédente consultation

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.

Cautionnement et garanties exigés : cautionnement et garanties selon le Ccap.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : travaux financés par les budgets de la Ville d'orléans. Délai de paiement à 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics)
- déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de la page 3/5 de l'imprimé Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation Ursaff de l'année précédant la consultation.
- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail , ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics).
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement (s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics)
- les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France.
- Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail
- formulaire Dc1 en cas de candidature groupée.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique appréciée de la manière suivante :
* qualité des matériaux proposés (sous-pondération 20 %)
* moyens humains et matériels affectés à l'opération (sous-pondération 20 %) : 40 % ;
- références du candidat pour des prestations de même nature : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 juin 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12s0030a.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
Durée du marché - délais d'exécution :
Les prestations seront exécutées à compter de l'ordre de service de démarrage et auront une durée globale d'exécution tous lots confondus, de 7 mois (hors 3 semaines en août et 2 semaines à Noël). Le délai d'exécution propre à chaque lot sera précisé dans chaque ordre de service.
Variantes :
Les variantes sont autorisées dans les limites du dossier de consultation sur les matériaux et la technicité employés.
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont
également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
Options :
Il est prévu les options suivantes (prestations supplémentaires éventuelles):
lot n° 7 : Menuiseries Interieures
- option n°2 : Mur mobile.
- option n°3 : Panneaux acoustiques
- lot n° 8 : Cloisons - doublages - isolation
Option n°2 : Mur mobile (déduction Cloison 120/70 cf. 1h).
Lot n° 13 : Plomberie / Chauffage / Ventilation
- option 1 : Mobilier Atsem.
- option 2 : Vmc simple flux.
Le chiffrage de ces options est obligatoire. Toute offre incomplète sera déclarée irrégulière.
Contenu de l'offre :
- acte d'engagement dûment complété et signé (1 original + 1 copie)
- cahier des Clauses Administratives Particulières
- cahier des Clauses Techniques Particulières
- bordereau de décomposition du prix global et forfaitaire(1 original + 1 copie)
- mémoire technique indiquant :. Les matériaux utilisés pour réaliser la prestation définie dans les Cctp.. les moyens techniques et humains mis en oeuvre pour réaliser la prestation définie dans les Cctp.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Toute offre ne comportant pas l'ensemble de ces pièces sera déclarée irrégulière, au sens du code des marchés publics.
Visite des lieux :
l'entreprise devra, avant de remettre son offre de prix, se rendre sur place afin d'avoir une parfaite connaissance des travaux à réaliser. La méconnaissance du site ne pourra pas être invoquée en cours de chantier pour justifier des travaux supplémentaires.
Le présent marché fera l'objet de négociation avec tous les candidats dans le respect du cahier des charges initial, et conformément aux dispositions du Code des Marchés publics.
Les candidats ayant toutefois présenté des offres irrégulières, ou inappropriées ne pourront être admis à la négociation.
Code Nuts : Fr 246
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est remis gratuitement surdemande écrite auprès du service des marchés publics ou par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Conditions de remise des offres :
Selon article 5-5 du Règlement de la Consultation.
Transmission des offres :
- par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htmles justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.
- par courrier en lettre recommandé avec Ar à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commandepublique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1
- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 17 heures.
La transmission par email n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d'Orléans : Agence D'Architecture - Sarl De Vannoise Architectes.
29 rue du Faubourg de Bourgogne Cedex 1, 45000 Orléans, tél. : (+33) 2-38-53-41-31, courriel : service-marches-publics@ville-orleans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans, tél. : (+33) 2-38-79-22-83, télécopieur : (+33) 2-38-79-20-48, courriel : service-marches-publics@ville-orleans.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics.
place de l'etape Cedex 1, 45040 Orléans, tél. : (+33) 2-38-79-22-83, télécopieur : (+33) 2-38-79-20-48, courriel : service-marches-publics@ville-orleans.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Vrd / Espaces Verts.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 2 Gros oeuvre.

C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Lot(s) 3 Charpente / Ossature Bois.

C.P.V. - Objet principal : 45261100.
Lot(s) 7 Menuiseries Interieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 8 Cloisons - doublages - isolation.

C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Lot(s) 13 Plomberie / Chauffage / Ventilation.

C.P.V. - Objet principal : 45330000

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