1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et livraison de papiers
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : achat et livraison de papier. Achat et livraison de papier au profit de l'ensemble des composantes et services de l'Université d'Orléans (Orléans, Blois, Bourges, Chartres, Châteauroux, Issoudun et Tours Fondettes).
Identifiant de la procédure: b4152df6-92c2-4627-834d-596291d19299
Identifiant interne: 04FCS2024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Université d'Orléans Château de la Source 5 Avenue du Parc Floral
Ville ORLEANS
Code postal 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat et livraison de papiers
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : achat et livraison de papier. Achat et livraison de papier au profit de l'ensemble des composantes et services de l'Université d'Orléans (Orléans, Blois, Bourges, Chartres, Châteauroux, Issoudun et Tours Fondettes).
Identifiant interne: 04FCS2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université d'Orléans Château de la Source 5 Avenue du Parc Floral
Ville: ORLEANS
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université d'Orléans Château de la Source 5 Avenue du Parc Floral
Ville: ORLEANS
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Marché renouvelable tous les 4 ans.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Pas de critères mais clause sociale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité de service
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Autre
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/08/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 19450855200016
Département: Loiret
Adresse postale: Château de la Source - BP 6749
Ville: Orléans cedex 2
Code postal: 45067
Pays: France
Téléphone: 02 38 49 40 81
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 402 091 938 00074
Département: Loiret
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France
Téléphone: 02 38 77 59 00
Télécopieur: 02 38 53 85 16
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7a4fd795-8ba2-455a-b80a-513acb11230c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2024 17:54:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 427946-2024
Numéro de publication au JO S: 138/2024
Date de publication: 17/07/2024
