Centrale des marchés
Residence Tour Lumiere, ilot D1, A 37200 Tours. Construction de 89 logements collectifs II.1) Description Residence Tour Lumiere, ilot D1, A 37200 Tours. Construction de 89 logements collectifs II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Travaux Lieu principal d’...
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Residence Tour Lumiere, ilot D1, A 37200 Tours. Construction de 89 logements collectifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895805

Date de clôture estimée : 30/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/12/13)
JOUE (03/12/13)
405426-2013
SNI Grand Ouest, représentée par GIE Groupe SNI, territoire Pays de Loire Centre
Orléans
7 rue Molière
FRANCE
flouazel@groupesni.fr
45000
Monsieur Fabien Louazel

Société d'équipement de la Touraine
Tours Cedex 3
40 rue James Watt, BP 20605
+33 247804427
duclos@set.fr
37206
Duclos Christine
http://www.set.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Société d'équipement de la Touraine
Tours Cedex 3
40 rue James Watt, BP 20605
+33 247804427
duclos@set.fr
37206
Duclos Christine
http://www.set.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Société d'équipement de la Touraine
Tours Cedex 3
40 rue James Watt, BP 20605
+33 247804427
duclos@set.fr
37206
Duclos Christine
http://www.set.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Logement et équipements collectifs
I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Residence Tour Lumiere, ilot D1, A 37200 Tours. Construction de 89 logements collectifs
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ilot D1, quartier des 2 Lions, rue Raymond Aron.
Indre-et-Loire
FR244


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
L'opération de travaux a pour objet : La construction de 89 logements collectifs en R + 16 sur 2 niveaux de parkings :
— 6 étages logements PLS (prêt locatif social),
— 5 étages logements PBL (prêt bancaire libre),
— 3 étages logements en accession,
— 2 étages logements accession standing.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: oui
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
Les travaux sont répartis en 14 lots.
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Lot 1 – gros-oeuvre, VRD.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de fondation
45262210

Travaux de gros œuvre en béton
45262311

Travaux d'aménagement paysager
45112700


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 02a – menuiseries extérieures, aluminium.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains
45221000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 2b – menuiseries extérieures, PVC.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de menuiserie
45421000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Lot 2b – menuiseries extérieures, PVC.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que ce lot pourrait être donné sans suite au cas où l'option des menuiseries extérieures en aluminium pour les logements des niveaux R+1 à R+14, du lot 2A serait retenue.

5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 3 – étanchété.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux d'étanchéification
45261420


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 4 – métallerie.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
45421140


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 5 – bardages.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de façade
45443000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 6 – cloison, doublages, plafonds.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de plâtrerie
45410000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 7 – revêtements de sol durs, revêtements de sol souples.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Revêtement de sols et de murs
45430000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 8 – menuiseries intérieures.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de menuiserie
45421000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 9 – peinture.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de peinture
45442100


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 10 – électricité.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux d'équipement électrique
45310000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 11 – chauffage, ventilation, desenfumage.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux d'installation de chauffage central
45331100

Travaux d'installation de ventilation
45331210


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 12 – plomberie, sanitaires.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux de plomberie
45330000


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot 13 – ascenseurs.
1)
Description succincte
Travaux de construction d'immeubles collectifs
45211340

Travaux d'installation d'ascenseurs
45313100


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
Le présent marché prévoit, à la charge de l'entrepreneur titulaire, une retenue de garantie. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré de l'entrepreneur titulaire, par une caution personnelle et solidaire.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Pour chaque lot, un candidat ne pourra présenter qu'une seule offre pour le marché, soit individuellement, soit dans le cadre d'un groupement solidaire. Il ne pourra participer qu'à un seul groupement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire :
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur (DC2 ou équivalent) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649, c'est-à-dire :
— qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, article 421-5-2ème al., article 433-1, article 434-9-2ème al., articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8-1er et 2ème al., article 441-9 et article 450-1 du code pénal ; par l'article 1741 du code général des impôts,
— qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L 8221-1, L 8221-3 et -5, L 8251-1 et L 5221-8, L 8231-1 et L 8241-1 et 2 du code du travail,
— qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l'article 625-2 ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— qu'il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes (NOTI 2 ou équivalent),
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Critère 1 : expériences.
Critère 2 : capacités techniques.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Potentiel de l'entreprise en personnel et matériel.
Références équivalentes ou supérieures à la présente opération.
Références Qualibat minimales ou équivalentes :
Lot 01 : Gros-Oeuvre/VRD.
2113 et 2242.
Lot 02A : menuiseries extérieures, aluminium.
3522 : fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium.
3712 : fourniture et pose de murs rideaux.
Lot 02B : menuiseries extérieures, PVC.
3542 : Fabrication et pose de menuiseries extérieures PVC.
Lot 03 : étanchéité.
3212 : étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles.
Lot 04 : métallerie.
4412 : métallerie.
Lot 05 : bardages.
3813 : tous types de bardages.
Lot 06 : cloisons, doublages, plafonds.
4132 : plaques de plâtre.
4111 : plâtrerie.
Lot 07 : revêtements de sol durs, revêtements de sol souples.
6311 : carrelage – revêtements.
6292 : revêtements de sols à base de bois, collés ou flottants.
Lot 08 : menuiseries intérieures.
4311 : fourniture et pose de menuiseries bois.
Lot 09 : peinture.
6111 : Peinture et ravalement.
Lot 10 : électricité.
Qualifelec E2 (Effectif C3).
Lot 11 : chauffage, ventilation, desenfumage.
5312 : installations thermiques.
5432 : ventilation.
Lot 12 : plomberie, sanitaires.
5112 : plomberie sanitaires.
Lot 13 : ascenseurs.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
OP 580
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
30.1.2014 - 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et, conformément aux dispositions de l'article L. 241-2 du code des assurances, pour les travaux de construction, l'attestation d'assurance responsabilité civile décennale de l'entreprise.
Le dossier de consultation est disponible :
www.set.fr

Pour les candidats désirant un dossier sur support papier, il peut être demandé ou retiré à l'adresse suivante :
Lechat
5 rue Denfert Rochereau
37000 Tours
Tél. +33 247370737
lechat@jeanlechat.com

Il sera remis contre un chèque d'un montant de 370 EUR TTC établi à l'ordre du reprographe.
Les frais éventuels d'expédition seront à la charge de l'entreprise.
La remise des candidatures et des offres est prévue uniquement sous format papier.

VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
Paris Cedex 01
Tribunal de grande instance
+33 144325151
4 boulevard du Palais
75055
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
Paris Cedex 01
Tribunal de grande instance
+33 144325151
4 boulevard du Palais
75055
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
28.11.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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