1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SGA / DSNJ
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRANSPORT DES JEUNES DANS LE CADRE DES JOURNEES DE MOBILISATION AU TITRE DU 2027
Description: TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Identifiant de la procédure: d6977318-b98e-4416-9f0e-81e0e9f9f988
Identifiant interne: 2026MB017_TRANSPORT_2027
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: NEANT
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 111 340,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description: TRANSPORT DES JEUNES SUR LE SITE MAIRIE DE BELLERIVE SUR ALLIER/CSNJ CLERMONT FERRAND
Identifiant interne: LOT 1-TPT CLERMT FERRAND
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ORLEANS 45000 75 RUE DU PARC
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 817,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/11/2026 17:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 17:30:30 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 30 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: SARL
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours: DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGA / DSNJ
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description: TRANSPORT DES JEUNES SE RENDANT A LA JOURNEE DE MOBILISATION SUR LE SITE LYCEE AGRICOLE DU BOURBONNAIS SITUE A MOULINS - CSNJ CLERMONT FERRAND
Identifiant interne: LOT 2 - TPT CLERMT FERRAND
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/11/2026 17:03:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 18:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 30 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: SARL
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours: SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGA / DSNJ
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description: TRANSPORT DES JEUNES SE RENDANT A LA JOURNEE DE MOBILISATION SITE BA 273 PRUNIERS EN SOLOGNE - CSNJ ORLEANS
Identifiant interne: LOT 3 - TPT ORLEANS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 18:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 30 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours: DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: neant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGA / DSNJ
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description: TRANSPORT DES JEUNES SE RENDANT A LA JOURNEE DE MOBILISATION SUR LE SITE 13E DBLE - LA CAVALERIE - LARZAC.
Identifiant interne: LOT 4 - TPT TOULOUSE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 220,00 AWG
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 18:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 30 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Arrangement financier: 112000
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours: DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: NEANT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SGA / DSNJ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SGA / DSNJ
Numéro d’enregistrement: 15400006100692
Adresse postale: 75 RUE DU PARC
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Martine BOUCROT
Téléphone: 02 38 65 22 16
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Numéro d’enregistrement: 2026MB017_TRANSPORT 2027
Adresse postale: 75 rue du parc 75 rue du parc
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: MARTINE BOUCROT
Téléphone: +33238652216
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 68fe46e0-3fa6-4a16-9e8f-2a0a1bdc71f8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/10/2026 18:30:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 752556-2026
Numéro de publication au JO S: 210/2026
Date de publication: 29/10/2026
