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45 travaux de ravalement et de réfection des façades à Orleans 45 travaux de ravalement et de réfection des façades à Orleans travaux de ravalement et de réfection des façades, décomposés en 4 lots : Lot 1 : résidence eugène turbat à orléans. 1ère tranche ferm...
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45 travaux de ravalement et de réfection des façades à Orleans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123712

Date de clôture estimée : 13/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-109136
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Résidences Orléanais - OPH d'Orléans.
Correspondant : M. le directeur général, 16. avenue de la mouillère, 45100 Orleans, tél. : 02-38-41-49-27, télécopieur : 02-38-56-56-49, courriel : service.marches@residences-orleanais.fr, adresse internet : http://opac-orleans.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif.

Objet du marché : travaux de ravalement et de réfection des façades, décomposés en 4 lots :
Lot 1 : résidence eugène turbat à orléans.
1ère tranche ferme 2012 [42-44/53-55 rue eugène turbat]
2e tranche conditionnelle 2013 [38-40/49-51 rue eugène turbat]
lot 2 : résidence lignerolles à fleury-les-aubrais
lot 3 : résidence vaucouleurs à chécy
lot 4 : zac de l'indien à orléans
1ère tranche ferme 2012[bâtiment h1 (hors rdc) : 1 à 9 allée salvador allende, 4 à 18 place ernest renan]
2e tranche conditionnelle 2013 [Bâtiments e et f (hors rdc) : 4b, 4t, 6, 8 avenue de la bolière - 8b, 8t, 10, 10b, 12, 12b, 12t, 14, 16 avenue de la bolière - 11 à 13 allée pierre bérégovoy].

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45321000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
appel d'offres ouvert lancé sans variante autorisée et avec 1 option obligatoires pour le lot 2.
Les délais d'exécution des travaux (hors congés payés et y compris 10 jours d'intempéries) sont fixés comme suit :
Lot 1 : 4 mois (1ère tranche ferme 2012) et 6 mois (2e tranche conditionnelle 2013)
lot 2 : 6 mois
lot 3 : 6 mois
lot 4: 4 mois (1ère tranche ferme 2012) et 6 mois (2e tranche conditionnelle 2013)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par subventions, emprunts et fonds propres
Paiement par virement à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque lot fera l'objet d'un marché séparé en entreprise individuelle ou groupement d'entreprises solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : application des articles 43.44.45.46.47 et 52 du code des marchés publics.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : documents à fournir au stade de la remise des offres :
- lettre de candidature (selon formulaire dc1)
- déclaration du candidat selon modèle dc2 accompagné d'un rib
- déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé,
- déclaration sur l'honneur ci-jointe attestant :
* ne pas faire l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics
* ne pas être en situation de redressement judiciaire ou dans le cas contraire, produire une copie du jugement de redressement
* ne pas être soumis à la procédure de liquididation judiciaire
* ne pas être en état de faillite personnelle ou une procédure équivalente régie par un droit étranger
* avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédent la présente consultation. Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de la page 3 du noti 2 ou par les 4 volets de la liasse 3666 des certificats fiscaux, l'aatestation urssaf et de la caisse des congés payés. L'attestation de l'urssaf devra dater de moins de 6 mois.
* ne pas avoir fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une infraction inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour des infractions au code du travail
* que conformément au code du travail, le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement
* avoir satisfait aux obligations du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés.
- pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise et à signer les marchés
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- attestations d'assurances responsabilités civiles et professionnelles valables pour l'année 2012
- justificatifs et références techniques récentes de l'entreprise correspondant au marché pour lequel elle soumissionne.
- certificats de qualifications professionnelles : selon nomenclature Qualibat 3433-I4, 3432 - ite ou équivalent.la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
- les justificatifs et références permettant de juger les capacités techniques, professionnelles et financières d'un éventuel sous traitant.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 13 juillet 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : les renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
- auprès du maître d'oeuvre : m. Christian larcher - 29 bd jean jaurès - 45000 orléans - tél : 02.38.42.05.55 - télécopieur : 02.38.62.38.38
- du technicien chargé de l'opération - direction du patrimoine des résidences de l'orléanais - m. Eric ferrand -tél : 02.38.49.92.41.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier d'appel d'offres peut être demandé ou retiré suite à demande par télécopieur ou courrier par les entreprises intéressées, gratuitement auprès de la société jekki services / arp - 5 rue des frères lumière - 45800 saint jean de braye - tél : 02.38.61.44.55 - télécopieur : 02.38.61.50.99, ou par voie dématérialisée sur le site http://residences-orleanais.fr, rubrique marchés publics.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://residences-orleanais.fr, rubrique marchés publics.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être transmises soit par voie postale : sous pli recommandé avec avis de réception, par voie dématérialisée (voir rpc) ou contre recépissé auprès du service marchés des résidences de l'orléanais.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://residences-orleanais.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er juin 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans 28 rue de la bretonnerie, 45000 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 résidence eugène turbat à orléans.
Ravalement et réfection des façades.

Informations complémentaires : 1ère tranche ferme 2012 [42-44/53-55 rue Eugène Turbat]
2e tranche conditionnelle 2013 [38-40/49-51 rue Eugène Turbat].
Lot(s) 2 résidence lignerolles à fleury-les-aubrais.
Ravalement et réfection des façades.

Informations complémentaires : option obligatoire sur ce lot : Façades sur jardins, longs-pans et garages.
Lot(s) 3 résidence vaucouleurs à chécy.
Ravalement et réfection des façades.
Lot(s) 4 zac de l'indien à orléans.
Ravalement et réfection des façades.

Informations complémentaires : 1ère tranche ferme 2012 [Bâtiments E et F (hors Rdc) : 4b, 4t, 6, 8 avenue de la Bolière - 8b, 8t, 10, 10b, 12, 12b, 12t, 14, 16 avenue de la Bolière - 11 à 13 allée Pierre Bérégovoy]

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