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PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2015-2016 ACHAT DE PARCOURS METIERS PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2015-2016 ACHAT DE PARCOURS METIERS adresse : 9, rue Saint Pierre Lentin CS 94117 Cedex 1 designation : Région Centre correspondant : M. Le Président ville ...
Région Centre 45041Orléans
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PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2015-2016 ACHAT DE PARCOURS METIERS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606023

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (22/07/15)
257263-2015
BOAMP (17/07/15)
15-111111
Résultat de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce No 15-111111 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Région Centre, 9, rue Saint Pierre Lentin CS 94117 Cedex 1, à l'attention de M. le président, F-45041 Orléans.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.regioncentre.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://achats.regioncentre.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Protection sociale.
Éducation.
Autre : Culture sports.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


programme regional de formation 2015-2016 achat de parcours metiers.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no24 Services d'éducation et de formation professionnelle.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : région Centre Val de Loire.


Code NUTS FR.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


programme regional de formation 2015-2016 achat de parcours metiers.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


80530000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 504 667,20 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 70.
     2. prix. Pondération : 30.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15YH006S.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 073-129346 du 15/04/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Se former au métier de moniteur auto-école - Cher (18)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


7 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Centre de Formation Lavril à la Sécurité Routière, 8 cours de Bercy, F-03000 Moulins.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 53 016 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Se former au métier d'opérateur(trice) régleur(euse) sur machine outil à commande numérique - Eure et Loir (28)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AFPI Centre Val de Loire, 9 Bd Lahitolle CS 40019, F-18021 Bourges.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 133 436,80 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Se former au métier de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur porteur - Loir et Cher (41)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ecf. Centre Ouest Atlantique, RN 11 Route de la Mothe, F-79260 La Creche.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 32 555,60 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Se former au métier de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur tous véhicules - Loir et Cher (41)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ecf. Centre Ouest Atlantique, RN 11 Route de la Mothe, F-79260 La Creche.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 19 555,20 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Se former au métier de préparateur(trice) en pharmacie - Loiret (45)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


25 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AFPPREC CFA Pharmacie, 7 rue François Hauchecorne, F-45000 Orleans.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 13 770 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.


Référence(s) utile(s) du projet / programme : les Parcours Métiers mis en place par la Région Centre-Val de Loire au profit des demandeurs d'emploi au titre de cette consultation sont susceptibles d'etre financés par le Fonds Social Européen sur le Programme Opérationnel FEDER - fSE Centre (2014-2020) et par l'iej (Initiative pour l'emploi des Jeunes).
VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-54666, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans.



Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, duTravail et de l'Emploi (Dirrecte), immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso Bp24209, F-44042 Nantes Cedex1.

VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Région Centre, 9, rue Saint Pierre Lentin CS 94117 Cedex 1, à l'attention de M. le président, F-45041 Orléans.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.regioncentre.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://achats.regioncentre.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Protection sociale.
Éducation.
Autre : Culture sports.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


programme regional de formation 2015-2016 achat de parcours metiers.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no24 Services d'éducation et de formation professionnelle.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : région Centre Val de Loire.


Code NUTS FR.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


programme regional de formation 2015-2016 achat de parcours metiers.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


80530000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 504 667,20 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 70.
     2. prix. Pondération : 30.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15YH006S.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 073-129346 du 15/04/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Se former au métier de moniteur auto-école - Cher (18)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


7 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Centre de Formation Lavril à la Sécurité Routière, 8 cours de Bercy, F-03000 Moulins.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 53 016 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Se former au métier d'opérateur(trice) régleur(euse) sur machine outil à commande numérique - Eure et Loir (28)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AFPI Centre Val de Loire, 9 Bd Lahitolle CS 40019, F-18021 Bourges.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 133 436,80 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Se former au métier de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur porteur - Loir et Cher (41)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ecf. Centre Ouest Atlantique, RN 11 Route de la Mothe, F-79260 La Creche.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 32 555,60 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Se former au métier de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur tous véhicules - Loir et Cher (41)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


16 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ecf. Centre Ouest Atlantique, RN 11 Route de la Mothe, F-79260 La Creche.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 19 555,20 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Se former au métier de préparateur(trice) en pharmacie - Loiret (45)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


25 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AFPPREC CFA Pharmacie, 7 rue François Hauchecorne, F-45000 Orleans.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 13 770 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 0
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 2.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.


Référence(s) utile(s) du projet / programme : les Parcours Métiers mis en place par la Région Centre-Val de Loire au profit des demandeurs d'emploi au titre de cette consultation sont susceptibles d'etre financés par le Fonds Social Européen sur le Programme Opérationnel FEDER - fSE Centre (2014-2020) et par l'iej (Initiative pour l'emploi des Jeunes).
VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-54666, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans.



Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, duTravail et de l'Emploi (Dirrecte), immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso Bp24209, F-44042 Nantes Cedex1.

VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.
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