Centrale des marchés
France-Orléans: Services d'organisation d'événements Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Services Catégorie de services nº 27: Autres services FR24 Centre Type de marché et lieu d’exécution, de livrai...
Région Centre 45041Orléans
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France-Orléans: Services d'organisation d'événements

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895441

Date de clôture estimée : 09/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/11/13)
404591-2013
Région Centre
Orléans
M. le président
45041
FRANCE
9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117, Cedex 1

Adresse(s) internet:

http://www.regioncentre.fr

https://achats.regioncentre.fr

Conseil régional Centre
Orléans
Mme Isabelle Bachelier
45041
dasj-marchespublics@regioncentre.fr
Direction des achats et des services juridiques, 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117, Cedex 1
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Conseil régional Centre
https://achats.regioncentre.fr
Orléans
45041
Direction des achats et des services juridiques, 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117, Cedex 1
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Conseil régional Centre
https://achats.regioncentre.fr
Orléans
45041
Direction des achats et des services juridiques, 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117, Cedex 1
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Environnement
Affaires économiques et financières
Protection sociale
Éducation
Autre: Culture sports

Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
FR24
Centre


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 559 910 EUR

Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Organisation d'évenementiels pour le compte de la région centre.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) 79952000
Services d'organisation d'événements
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conception, création, aménagement, montage, démontage et maintenance de stands région Centre.
Description succincte
1)
79952000
Services d'organisation d'événements
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif : 67 000.00 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conception, création, aménagement, montage, démontage et maintenance de stands région Centre.
Description succincte
1)
79952000
Services d'organisation d'événements
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif : 125 410.00 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Mise en scène, décoration, mise en lumière, sonorisation de lieux pour la région Centre.
Description succincte
1)
79952000
Services d'organisation d'événements
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif : 25 100.00 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Montage, démontage de structures toiles et petits aménagements intérieurs nécessaires lors de manifestations région Centre.
Description succincte
1)
79952000
Services d'organisation d'événements
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif : 142 000.00 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Organisation technique, logistique, scénique et coordination d'événementiels région Centre.
Description succincte
1)
79952000
Services d'organisation d'événements
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif : 167 000.00 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conception, montage, démontage, aménagement, maintenance et gestion de scènes de moyennes et grandes surfaces pour la région Centre.
Description succincte
1)
79952000
Services d'organisation d'événements
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif : 33 400.00 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 30 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Un acompte pourra être versés en cas de réservation de matériel ou en cas d'animation (réservation d'artistes). Cet acompte sera défini lors de chaque marché subséquent. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : financement sur le budget de la région Centre.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc 1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) : le candidat a l'obligation d'utiliser ce formulaire pour présenter sa candidature DC 2 (déclaration du candidat individuel et du membre du groupement le cas échéant) : le candidat a l'obligation d'utiliser ce formulaire pour présenter sa candidature.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.1) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 13IB021S
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 9.1.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) http://www.references.modernisation.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Tribunal administratif d'Orléans
Orléans
45000
28 rue de la Bretonnerie

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Nantes
44042
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte), immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209, Cedex 1


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Tribunal administratif d'Orléans
Orléans
+33 238775900
45000
28 rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 28.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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