1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 000 euro(s) HT, non alloti, reconductible. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes : Période initiale : 80 000 euro(s) HT ; Par période de reconduction : 80 000 euro(s) HT ; Sur la durée totale du marché : 320 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 8a54bb11-3c6a-4790-a60f-ab7782f0c97f
Identifiant interne: M24F0175
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant par période : Sans minimum, maximum 100 000 euro(s) Ht Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 18/12/2024 (Avis n° 24-141152) Joue : 18/12/2024 (Annonce n° 774535-2024) Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 000 euro(s) HT, non alloti, reconductible. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes : Période initiale : 80 000 euro(s) HT ; Par période de reconduction : 80 000 euro(s) HT ; Sur la durée totale du marché : 320 000 euro(s) HT
Identifiant interne: S-PF-1574599
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Validité de l'accord-cadre : période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Durée : à compter de la date de notification de l'accord-cadre et pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d' 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. le Rc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 774535-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La pertinence des études de cas est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix est apprécié au regard du total du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACOUSTB
Offre:
Identifiant de l’offre: ACOUSTB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M25081r
Titre: Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 43CDB16A-C3A3-3ED2-F1CDE2E64E506634
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 43CDB18C-CE12-EC1F-9FF640B4FFD8D912
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 43CDB19A-DA3C-7B57-C6BB1B6E66A0FC98
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ACOUSTB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574599-1-0-1
Adresse postale: 24 Rue Joseph Fourier
Ville: Saint Martin D'Heres
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476037220
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: 6e50f3a2-01ae-4ddc-affb-59358329e9b6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2025 17:46:14 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 241003-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025
