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Marché de maintenance et dépannage des onduleurs et des sources centrales de Orléans Métropole et la Ville d'Orléans Marché de maintenance et dépannage des onduleurs et des sources centrales de Orléans Métropole et la Ville d'Orléans url : http://www.orleans-metropole.fr correspondant : Le President ville ...
Orléans Métropole 45058Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Marché de maintenance et dépannage des onduleurs et des sources centrales de Orléans Métropole et la Ville d'Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5405412

Date de clôture estimée : 25/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/05/20)
20-69314
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 45
Annonce No 20-69314
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Orléans Métropole.
 Correspondant :  Le President, espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801 45058 Orléans, tél. : 02-38-78-40-30, courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché de maintenance et dépannage des onduleurs et des sources centrales de Orléans Métropole et la Ville d'orléans.
CPV - Objet principal : 50532400
Objets supplémentaires : 31155000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRB06.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.

Caractéristiques principales : 

la consultation porte sur les prestations suivantes : Marché de maintenance et dépannage des onduleurs et des sources centrales de Orléans Métropole et de la Ville d'orléans.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
le marché fait l'objet d'un lot unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché de maintenance et dépannage des onduleurs et des sources centrales de Orléans Métropole et la Ville d'orléans.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - prix : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juin 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M20A0042.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-Pondérations du critère 1 Valeur technique :
- sous-Critère 1 - qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations apprécié au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 25 %)
- sous-Critère 2 - optimisation du délai d'intervention et qualité de la méthodologique d'intervention apprécié au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 20 %)
- sous-Critère 3 - qualité de la méthodologie de traitement et de revalorisation éventuelle des déchets apprécié au regard du point C du cadre de mémoire technique (sous pondération : 5%)
=> Sous-Pondérations du critère 2 Prix :
- sous-critère 1 : Prix (T.T.C.) apprécié au regard du montant (T.T.C.) de la partie P1 du détail quantitatif estimatif (sous-pondération : 35%).
- sous-critère 2 : Prix (T.T.C.) apprécié au regard du montant (T.T.C.) de la partie P2 du détail quantitatif estimatif (sous-pondération :15%).

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : .

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mai 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

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