1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Investigations géotechniques et géophysiques et mission d'ingénierie géotechnique (2 lots)
Description: La présente consultation allotie donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées
Identifiant de la procédure: cb8f2b9f-3b82-4be1-bb69-00b3286ea344
Identifiant interne: M24F0078
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique, 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour le lot 1, il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) Ht par période soit 2 800 000 euro(s) Ht pour la période totale de 4 ans. Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht par période soit 2 400 000 euro(s) Ht pour la période totale de 4 ans. Les contrats sont consultables à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d'investigations géotechniques et géophysiques
Description: Accord-cadre conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 700 000 euro(s) HT. Périmètre des prestations du lot n° 1 : Le lot 1 de l'accord-cadre correspond à la réalisation des investigations géotechniques et géophysiques portant sur la géologie du terrain en place et les caractéristiques mécaniques des sols (et des roches) afin d'aboutir au dimensionnement des futurs ouvrages. Les sondages donnent lieu à des prélèvements qui permettent de procéder aux analyses et essais en laboratoire et in situ
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique, 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une première durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 332064-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 2 : Prix apprécié au regard du total du Dqe
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation des missions d'ingénierie géotechnique (G5, G1 ES-PGC, G2-AVP, G2-PRO, G2 DCE-ACT ET G4 VISA-DET) conformes à la norme NF P94-500
Description: Accord-cadre conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 600 000 euro(s) HT. Périmètre des prestations du lot n° 2 : Le titulaire du lot n° 2 sera appelé à réaliser les missions d'ingénierie géotechnique suivantes conformément à la norme NF P94-500 : - Diagnostic géotechnique (G5) ; - Etude géotechnique préalable (G1 ES-PGC) ; - Etude géotechnique de conception - phase avant-projet (G2 AVP) ; - Etude géotechnique de conception - phase projet (G2 PRO) ; - Etude géotechnique de conception - phase consultation (G2 DCE-ACT) ; - Supervision géotechnique d'exécution (G4 VISA-DET)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique, 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une première durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 332064-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 2 : Prix apprécié au regard du total du Dqe
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HYDRO-GEOTECHNIQUE CENTRE
Offre:
Identifiant de l’offre: HYDRO-GEOTECHNIQUE CENTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24280r
Titre: Réalisation d'investigations géotechniques et géophysiques
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HYDRO-GEOTECHNIQUE CENTRE
Offre:
Identifiant de l’offre: HYDRO-GEOTECHNIQUE CENTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24281r
Titre: Réalisation des missions d'ingénierie géotechnique (G5, G1 Es-Pgc, G2-Avp, G2-Pro, G2 Dce-Act Et G4 Visa-Det) conformes à la norme Nf P94-500
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0F756A36-0D93-E791-9EC73346742D827E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 0F756A5E-A808-35BE-B16B6FBC36BEE2BE
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 0F756AC3-A090-A4D8-BFD9E7EEC0B7DEFC
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HYDRO-GEOTECHNIQUE CENTRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1476755-1-1-1
Adresse postale: Rn 6
Ville: Fontaines
Code postal: 71150
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0238225942
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: HYDRO-GEOTECHNIQUE CENTRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1476755-1-2-1
Adresse postale: Rn 6
Ville: Fontaines
Code postal: 71150
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0238225942
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 24f19e2e-1212-4c58-ba56-28859da8b678 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 09:45:36 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 750449-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024