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Fournitures de pièces détachées pour l'arrosage automatique La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti et reconductible, conclu...
Orléans Métropole 45058Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Fournitures de pièces détachées pour l'arrosage automatique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4425002

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (21/03/19)
19-42591
JOUE (22/03/19)
133737-2019

Département(s) de publication : 45
Annonce No 19-42591
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Orléans Métropole, Numéro national d'identification : 24450046800040, Espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801, 45058, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 78 40 30, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Ville d''Orléans, Place de l''Etape, 45000, Orléans, F, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures de pièces détachées pour l'arrosage automatique
Numéro de référence : M18s0139
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 euro(s) Ht et un maximum de 110 000 euro(s) Ht, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit :Orléans Métropole : minimum 5 000 euro(s) Ht, maximum 40 000 euro(s) Ht par périodeVille d'Orléans : minimum 7 000 euro(s) Ht, maximum 70 000 euro(s) Ht par période.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination au nom de la ville d'Orléans
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fournitures de pièces détachées pour l'arrosage automatique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 euro(s) Ht et un maximum de 110 000 euro(s) Ht, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit :Orléans Métropole : minimum 5 000 euro(s) Ht, maximum 40 000 euro(s) Ht par périodeVille d'Orléans : minimum 7 000 euro(s) Ht, maximum 70 000 euro(s) Ht par période.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination au nom de la ville d'Orléans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: Détails des sous-pondérations dans la partie "renseignements complémentaires" / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 211-481684
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Garden Arrosage, 12 rue Henri Junant, 45140, Saint-Jean-de-la-Ruelle, F, Code NUTS : FRB06
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti,avec un montant minimum de 12000 euro(s) Ht et un maximum de 110000 euro(s) Ht par période pour le gpt de commande Orléans Métropole(Mandataire)/Ville d'orléans,reconductible 3 fois de manière expresse,pour 1 an,soit 4 ans maximum.Sous-critères de sélection des offres pour la "Valeur technique appréciée au regard du contenu du Cmt et de ses annexes":1.la qualité des fournitures proposées appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une(x)dans le Bpu(25%)2.Qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande,de la livraison et du Sav:Moyens humains,matériels que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou passées dans le cadre d'urgence avérée(15%)montant Ht=Montant minimum de la première période pour le groupement de commandesvaleur totale du marché=montant maximum,périodes de reconduction incluses,pour le groupement de commande
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 mars 2019
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