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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Études et maintenance de la régulation du trafic
Description: La présente consultation porte sur les études et maintenance de la régulation du trafic. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sera non alloti et reconductible. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant de 400 000 HT par période
Identifiant de la procédure: b314fae2-e03d-4774-afb6-9f97edfeace7
Identifiant interne: M25F0148
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp :03/12/2025 (Avis n° 25-132329) Joue : 04/12/2025 (Annonce n° 801925-2025) Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht par période annuelle. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an soit une durée maximale de 4 ans. => La valeur totale correspond au montant maximum pour toute la durée du marché => Le montant correspond au Détail Quantitatif estimatif pour une année
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Études et maintenance de la régulation du trafic
Description: La présente consultation porte sur les études et maintenance de la régulation du trafic. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sera non alloti et reconductible. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant de 400 000 HT par période
Identifiant interne: S-PF-1747034
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter 18/04/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) pour une durée de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 801925-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IPROCIA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 158 985,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 250148m01
Titre: études et maintenance de la régulation du trafic
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FBBBAA39-9394-8BD5-4867104EE6799DCA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 2136728
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0238792222
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: FBBBAA86-F446-5E84-3537877C507B0DFD
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IPROCIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1747034-1-0-1
Adresse postale: 27 Rue Du Petit Pont
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0974974600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 10933496-b5a2-42e2-abac-558340d97489 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 16:12:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 486353-2026
Numéro de publication au JO S: 133/2026
Date de publication: 14/07/2026
