Centrale des marchés
Acquisition de chaussures de sécurité La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole 'coordonnateur', la ville d'Orléans et le cen...
Orléans Métropole 45058Orléans marches.publics@orleans-metropole.fr
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Acquisition de chaussures de sécurité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5737088

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/11/20)
544166-2020
BOAMP (12/11/20)
20-137986

Département(s) de publication : 45
Annonce No 20-137986
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Orléans Métropole, Numéro national d'identification : 24450046800040, Espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801, 45058, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 78 40 30, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Ville d''Orléans, Place de l''Etape, 45040, Orleans, F, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Centre Communal d''action sociale d''Orléans, 69 rue Bannier, 45032, orleans, F, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de chaussures de sécurité
Numéro de référence : M20f0064
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18830000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole "coordonnateur", la ville d'Orléans et le centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition de chaussures de sécurité
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole "coordonnateur", la ville d'Orléans et le centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (noté sur 45 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie "renseignements complémentaires" du présent avis / Pondération : 45
Coût :
     1. Prix des fournitures (noté sur 55 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie "renseignements complémentaires" du présent avis / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 050-118063 du 11/03/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Servet Duchemin, 11 Rue De La Mouchetiere Bp 87, 45140, Saint-Jean-de-la-Ruelle, FR, Code NUTS : FRB06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande avec, par période, un minimum de 40 800,00 euro(s) Ht et sans maximum, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'orléans et le Ccas d'orléans, mono-attributaire, pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant minimum pour la 1ère période.Le montant de la valeur totale correspond à l'estimation sur toute la durée du marché.Montants attribués par membre du groupement et par période : cf. publications initiales.Sous-pondérations des critères d'attribution : Cf publications initiales.Publications initiales :Boamp :avis N°20-35392 du 11/03/2020, N°20-44938 du 27/03/2020, N°20-58200 du 01/05/2020.Joue : annonce N°2020/S050-118063 du 11/03/2020, N° 2020/s062-148152 du 27/03/2020, N°2020/S086-204512 du 29/04/2020
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 novembre 2020
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