1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de chaussures de sécurité
Description: la présente consultation porte sur l'acquisition de chaussures de sécurité passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (Coordonnateur), la Ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans. Elle donnera lieu a un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, reconductible, non alloti et sans montant minimum et avec un montant maximum. l'accord-cadre n'est pas découpé en tranches, ni en phases
Identifiant de la procédure: f416450c-1144-45ac-a157-58d570ffb692
Identifiant interne: M24F0075
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18830000 Chaussures de protection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 92 000 euro(s) Ht, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et le Ccas d'Orléans , non alloti pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le montant cité ci-dessus correspond au montant maximum pour la 1ère période et pour chaque période de reconduction. la répartition des montants attribués par les membres du groupement et par période : cf publications initiales. Le montant de la valeur totale correspond au montant maximum total Ht pour toute la durée du marché. sous-pondérations des critères de jugement des offres : cf publications initiales Publications initiales : Boamp : Avis n° 24-60934 du 28/05/2024 Joue : Annonce n° 312549-2024 du 28/05/2024
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition de chaussures de sécurité
Description: la présente consultation porte sur l'acquisition de chaussures de sécurité passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (Coordonnateur), la Ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans. Elle donnera lieu a un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, reconductible, non alloti et sans montant minimum et avec un montant maximum. l'accord-cadre n'est pas découpé en tranches, ni en phases
Identifiant interne: F-PF-1471244
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18830000 Chaussures de protection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 312549-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (les sous-critères sont détaillés dans la partie "Renseignements complémentaires")
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du montant total des deux simulations de la commande (les sous-critères sont détaillés dans la partie "Renseignements complémentaires")
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 368 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24409grt
Titre: Acquisition de chaussures de sécurité
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 83D202D6-DAFD-F4E7-886BB867C10CB07D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 83D202FB-BD09-9C2C-804A443EE4A03A7B
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Mairie d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 83D2030D-AE99-7140-7E8BA932EC0B8A4D
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orléans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CCAS d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 83D2031F-A107-D227-D8BF679101243B75
Adresse postale: 69 rue Bannier
Ville: Orléans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 83D2032F-9CFB-6869-D873EE5CD22F2F56
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 83D20345-A8F0-4746-D94966E9EE9A4879
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1471244-1-0-1
Adresse postale: Rue De Berzin
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328010689
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 01a809a3-6a21-4d7c-ab98-1be7077dbccf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 11:48:58 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 10540-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
