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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS
Description: La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période : Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT, Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) HT. Détail dans le RC
Identifiant de la procédure: 8b71c0c3-6649-49e3-847b-b319b67a00d7
Identifiant interne: M25F0107
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90715000 Services de recherche de la pollution
Nomenclature complémentaire (cpv): 90732400 Services de conseil contre la pollution des sols
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht par période, conclu à partir du 17 avril 2026 pour une durée initiale de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois soit une durée totale de 4 ans. Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'Orléans. Montant maximum par membre du groupement : cf publications initiales. La valeur totale du marché correspond au montant maximum pour toute la durée du marché. Le montant correspond au détail quantitatif estimatif de attributaire pour 1 année. Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : avis N°25-111696 publié le 09/10/2025 et avis n°25-119923 publié le 29/10/2025 Joue : Annonce n°663591-2025 publiée le 09/10/2025 et annonce N°715600-2025 publiée le 29/10/2025 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS
Description: La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période : Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT, Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) HT. Détail dans le RC
Identifiant interne: S-PF-1719152
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90715000 Services de recherche de la pollution
Nomenclature complémentaire (cpv): 90732400 Services de conseil contre la pollution des sols
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/04/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Durée initiale de l'accord-cadre : 24 mois à compter du 17 avril 2026, ou le cas échéant, à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Reconduction : 1 fois de manière tacite pour une durée de 24 mois par période soit une durée totale de 4 ans. Modalités : Cf. le Rc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 663591-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est apprécié au regard du total du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANTEA FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 170 172,40 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M V 25376grt
Titre: Assistance à Maitrise D'Ouvrage Pour La Depollution Des Sols Avant Projets Urbains
Date de conclusion du marché/concession: 20/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A73B4D49-E466-51EE-335166AB2E73B5D6
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: A73B4D6D-A351-9828-E8BA226B1686D2B2
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ANTEA FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1719152-1-0-1
Adresse postale: 803 Bd Duhamel Du Monceau
Ville: Olivet
Code postal: 45160
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: de472f98-2c41-4c64-bb2e-4eddfab61de2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2026 16:31:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 177729-2026
Numéro de publication au JO S: 51/2026
Date de publication: 13/03/2026
