1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ministère des Armées Centre national de soutien opérationnel
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de documents pré-imprimés au profit du CMO-C Orléans
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents pré-imprimés au profit du centre de mise en oeuvre du chiffre (CMO-C) d'Orléans. Les documents sont imprimés selon des gabarits spécifiques.
Identifiant de la procédure: 42ff7ecb-e0ea-4826-989e-d1a896557d1a
Identifiant interne: CNSO_DAF_2024_000427_WRT
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de documents pré-imprimés au profit du CMO-C Orléans
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents pré-imprimés au profit du centre de mise en oeuvre du chiffre (CMO-C) d'Orléans.
Identifiant interne: CNSO_DAF_2024_000427_WRT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 10:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: /
Montage financier: /
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
Informations relatives aux délais de recours: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse postale: Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238745834
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ministère des Armées Centre national de soutien opérationnel
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: Fort de Bicêtre-Avenue Charles Gide 75 rue du parc BP 95249
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45052
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: WIART Laurie
Téléphone: +33 238652356
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f707d9ea-b15a-4b9c-bdae-b28134a36390 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2024 08:58:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 189537-2024
Numéro de publication au JO S: 64/2024
Date de publication: 29/03/2024
