Centrale des marchés
patrimoine de Logemloiret - marchés d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères 45 marchés d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères pour le compte du patrimoine de logemloiret à Orleans ville : Orleans Cedex 1 code_postal : 45043 lieu : 6 rue du CDT de PO...
LogemLoiret 45043Orléans servicemarches@logemloiret.fr 0238704451
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Patrimoine de Logemloiret - marchés d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096039

Date de clôture estimée : 01/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-75082
JOUE (22/05/14)
171522-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
LogemLoiret, 6 rue du CDT de POLI, à l'attention de service marches, F-45043 Orleans Cedex 1. Tél. : (+33) 02 38 70 44 44. E-mail : servicemarches@logemloiret.fr. Fax : (+33) 02 38 70 44 51.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.logemloiret.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.logemloiret.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-publics.logemloiret.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.logemloiret.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : LogemLoiret, 6 rue du cdt de poli, à l'attention de corinne marquet, F-45043 Orleans Cedex 1. Tél. : (+33) 02 38 70 44 64. E-mail : corinne.marquet@logemloiret.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Sté Corbet, zac des Provinces-Rue de Bourges ou retrait sur https://corbet.doubletrade.net, F-45160 Olivet. Tél. : (+33) 02 38 63 44 40. URL : http://www.marches-publics.logemloiret.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : LogemLoiret, 6 rue du cdt de poli, contact : service marches, F-45043 Orleans Cedex 1. Tél. : (+33) 02 38 70 44 44. E-mail : servicemarches@logemloiret.fr. URL : http://www.marches-publics.logemloiret.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e).

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
patrimoine de Logemloiret - marchés d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
patrimoine de Logemloiret - marchés d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911200.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : il existe des options au sens du droit communautaire, la reconduction du marché et l'existence de certaines tranches conditionnelles.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2017.
Lot n° 01

Intitulé : Agence de Gien - secteur 1 (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence de Gien - secteur 1 (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : Agence de Gien - Secteur 2 - (1tranche ferme-11 tranches conditionnelles)
1) Description succincte :
Agence de Gien - Secteur 2 - (1tranche ferme-11 tranches conditionnelles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : Agence de Gien - Secteur 3 - (1tranche ferme-8 tranches conditionnelles)
1) Description succincte :
Agence de Gien - Secteur 3 - (1tranche ferme-8 tranches conditionnelles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : Agence de Gien - Secteur 4 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence de Gien - Secteur 4 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : Agence de Gien - Secteur 5 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence de Gien - Secteur 5 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : Agence du giennois - secteur 1 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence du giennois - secteur 1 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé : Agence du giennois - secteur 2 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence du giennois - secteur 2 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé : Agence du giennois - secteur 3 - (1tranche ferme-4 tranches conditionnelles)
1) Description succincte :
Agence du giennois - secteur 3 - (1tranche ferme-4 tranches conditionnelles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé : Agence du giennois - secteur 4 - (1tranche ferme-1 tranche conditionnelle)
1) Description succincte :
Agence du giennois - secteur 4 - (1tranche ferme-1 tranche conditionnelle)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Agence val et foret- secteur 1 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 1 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Agence val et foret- secteur 2 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 2 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Agence val et foret- secteur 3 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 3 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Agence val et foret- secteur 4 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 4 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Agence val et foret- secteur 5 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 5 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Agence val et foret- secteur 6 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 6 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Agence val et foret- secteur 7 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 7 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Agence val et foret- secteur 8 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 8 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Agence val et foret- secteur 9 - (1tranche ferme-4 tranches conditionnelles)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 9 - (1tranche ferme-4 tranches conditionnelles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Agence val et foret- secteur 10 - (1tranche ferme)
1) Description succincte :
Agence val et foret- secteur 10 - (1tranche ferme)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2019
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : fonds propres de la collectivité
Mode de réglement : virement bancaire à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque lot sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement solidaire d'entreprise.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément au réglement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément au réglement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément au réglement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 45.
2. prix
Pondération : 35.
3. performances environnementales
Pondération : 10.
4. lisibilité de l'offre
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0023.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er juillet 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Conformément aux dispositions du 4°) du I de l'article 29 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005, les documents de la consultation sont entièrement disponibles par voie électronique, dès l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, sur le profil acheteur : http//www.marches-publics.logemloiret.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orleans. Tél. : (+33) 02 38 77 59 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans. Tél. : (+33) 02 38 77 59 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 mai 2014.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00