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A proximité de Toulon 83041 Var
Acheteur : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
HOTEL DE LA METROPOLE, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
83041 TOULON
Tel : +33 494938300
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/10/2023  
3 Lots
Lot 1
vrd et mobilier urbain
Lot 2
eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore
Lot 3
espaces verts et Réseau Arrosage
Secteurs d'activité
Travaux de fouille et de terrassement.
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement.
Equipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage.
Travaux de creusement de tranchées.
Poteaux de signalisation.
Travaux de revêtement de routes.

23trav03 - travaux de requalification du boulevard louvois et du boulevard du 112eme REGIMENT D'Infanterie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 559725-2023

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro national d'identification: 23trav03
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83041
Pays: France
Point(s) de contact: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Courriel: aarpino@metropoletpm.fr
Téléphone: +33 494055507
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

23trav03 - travaux de requalification du boulevard louvois et du boulevard du 112eme REGIMENT D'Infanterie

Numéro de référence: 23TRAV03
II.1.2)Code CPV principal
45112100 Travaux de creusement de tranchées
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

il s'agit de lancer un appel d'offre pour la requalification en voirie et réseaux divers du boulevard Louvois et 112ème Régiment d'infanterie entre le parking des Lices et le boulevard Commandant Nicolas.

Le lot principal est le lot 1.

Chaque lot fera l'objet d'un marché.

Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 503 769.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vrd et mobilier urbain

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112100 Travaux de creusement de tranchées
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45112000 Travaux de fouille et de terrassement
45233220 Travaux de revêtement de routes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

territoire métropolitain de TOULON

II.2.4)Description des prestations:

la répartition par tranche pour le lot 1 est la suivante :

Tf Tranche ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir

to1 Tranche optionnelle 1 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir nord + chaussée

to2 Tranche optionnelle 2 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 768 592.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap

Prestations similaires précisées : Art 1.7 du RC et Art 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 2 768 592.95 euros (H.T.).

Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux.

En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34996000 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
34928472 Poteaux de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

territoire métropolitain de TOULON

II.2.4)Description des prestations:

la répartition par tranche pour le lot 2 est la suivante :

Tf Tranche Ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir

to1 Tranche optionnelle 1- côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir nord+ chaussée

to2 Tranche optionnelle 2 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 571 082.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap

Prestations similaires précisées : Art 1.7 du RC et Art 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 571 082 euros (H.T.).

Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux.

En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

espaces verts et Réseau Arrosage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

territoire métropolitain de TOULON

II.2.4)Description des prestations:

la répartition par tranche pour le lot 3 est la suivante :

Tf Tranche ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir

to1 Tranche optionnelle 1- côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 163 595.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap

Prestations similaires précisées : Art 1.7 du RC et Art 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 163 595 euros (H.T.).

Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux.

En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de :

- tranche Ferme

- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 760 heures minimum.

- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 152 heures minimum.

- pour le lot 3 " Espaces verts et Réseau Arrosage " : 43 heures minimum.

- tranche Optionnelle 1

- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 305 heures minimum.

- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 84 Heures minimum

- pour le lot 3 " Espaces verts et Réseau Arrosage " : 20 heures minimum.

- tranche Optionnelle 2

- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 155 heures minimum.

- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 14 heures minimum.

Le détail de cette clause d'insertion, dont le respect est obligatoire, soumis à contrôle et pénalités éventuelles, est précisé à l'annexe 2 du CCAP du lot considéré

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/10/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2023
Heure locale: 09:00
Lieu:

toulon

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les prestations des Lots 1,2 et 3 sont estimées à 3 503 769.65 euros HT pour la durée totale du marché.

Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du Rc.

Retenue de garantie de 5% du montant initial du marché prévue art 9 Ccap.

Modalités de versement de l'avance prévues art 10 CCAP et 4.2 du Rc.

La clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap

La méthode de notation et le critère de la valeur technique sont définis à l'article 8.2 du Rc.

L'Exécution du marché débute à compter de la date prévue par l'ordre de Service.

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif de règlement amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télé recours citoyens " accessible à l'adresse internet : www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023
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