A proximité de Orléans 45081 Loiret
Acheteur : Les résidences de l'Orléanais
16, avenue de la Mouillère
45081 Orléans
Tel : 0238414900
Secteurs d'activité
Services d'analyses.

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics réglementaires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/04/2025
JOUE - 256386-2025
256386-2025 - Résultats
France – Services d'analyses – Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics réglementaires
OJ S 77/2025 18/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLes résidences de l'Orléanais
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics réglementaires
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Conformément à la réglementation, Les Résidences de l'Orléanais (RDO) est amenée à réaliser des diagnostics Réglementaires dans le cadre de : -Travaux de réhabilitation et de démolition ; -Gros travaux d'amélioration ; -Travaux avant relocation ; -L'exploitation courante de son patrimoine ; -Ventes ; -Prestations connexes (mesures d'air, examens visuels des surfaces traitées, etc.). Le présent marché vise donc à répondre aux besoins réguliers Des Résidences de l'Orléanais et portant sur des bâtiments principalement à usage d'habitation, mais aussi ponctuellement sur des locaux commerciaux et des locaux administratifs. Les prestations seront établies sur Bordereau de prix unitaires avec des commandes qui se feront sur bon de commande sur l'ensemble du patrimoine Des Résidences de l'Orléanais
Identifiant de la procédure224c5770-bb1b-47a7-8337-0b555903b862
Identifiant interne25-AM-ACSER-LL-002
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale16, avenue de la Mouillère  
VilleOrléans
Code postal45081
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics réglementaires
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Conformément à la réglementation, Les Résidences de l'Orléanais (RDO) est amenée à réaliser des diagnostics Réglementaires dans le cadre de : -Travaux de réhabilitation et de démolition ; -Gros travaux d'amélioration ; -Travaux avant relocation ; -L'exploitation courante de son patrimoine ; -Ventes ; -Prestations connexes (mesures d'air, examens visuels des surfaces traitées, etc.). Le présent marché vise donc à répondre aux besoins réguliers Des Résidences de l'Orléanais et portant sur des bâtiments principalement à usage d'habitation, mais aussi ponctuellement sur des locaux commerciaux et des locaux administratifs. Les prestations seront établies sur Bordereau de prix unitaires avec des commandes qui se feront sur bon de commande sur l'ensemble du patrimoine Des Résidences de l'Orléanais
Identifiant interneS-PF-1591047
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale16, avenue de la Mouillère  
VilleOrléans
Code postal45081
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur64232-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLes résidences de l'Orléanais
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielADX GROUPE
Offre
Identifiant de l’offreADX GROUPE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre2 800 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-020
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics réglementaires
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA474FD85-B216-E01B-88ACDFC60E107886
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielLes résidences de l'Orléanais
Numéro d’enregistrement52712
Adresse postale16, avenue de la Mouillère
VilleOrléans
Code postal45081
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactGénéral Le Directeur
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0238414900
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielLes résidences de l'Orléanais
Numéro d’enregistrement1925258
Adresse postale16, avenue de la Mouillère
VilleOrléans
Code postal45081
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats-marches@residences-orleanais.fr
Téléphone0238414900
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrementA474FDC0-D4EB-77C0-FA3C681654770E70
Adresse postale44, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45044
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-orleans@justice.fr
Téléphone0238745834
Télécopieur0238536574
Adresse internethttps://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielADX GROUPE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1591047-1-0-1
Adresse postale17 Rue Paul Dautier
VilleVelizy-Villacoublay
Code postal78140
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@adx-groupe.com
Téléphone0970755853
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd67a5722-8969-48aa-9842-8be878c61f39  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/04/2025 14:07:08 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis256386-2025
Numéro de publication au JO S77/2025
Date de publication18/04/2025