A proximité de Orléans 45075 Loiret
Acheteur : INRAE
2163 Avenue de la Pomme de Pin - CS 40001 Ardon
45075 ORLEANS CEDEX 2
Tel : 0238417800
Secteurs d'activité
Services de mise en valeur des sols.

Mise en oeuvre de la deuxième campagne du RMQS 2

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/03/2026
JOUE - 191554-2026
191554-2026 - Résultats
France – Services de mise en valeur des sols – Mise en oeuvre de la deuxième campagne du RMQS 2
OJ S 55/2026 19/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielINRAE
Adresse électroniquemarches-publics-vdl@inrae.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMise en oeuvre de la deuxième campagne du RMQS 2
DescriptionMise en œuvre de la deuxième campagne du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS 2) en Régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France : 11e et 12 années d'échantillonnage
Identifiant de la procédurec869892d-fcbd-4791-8eed-374116dd13af
Avis précédentb7533266-d981-4844-b440-dd8817068609-01
Identifiant interneRMQS INFO&SOLS
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureRéalisation de la deuxième campagne d’échantillonnage du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS2) prévue de 2016 à 2027. Il a pour objet de confier à un prestataire la mise en œuvre de cette campagne en régions Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-de-France durant les 11e et 12e années du programme RMQS2 (2026, 2027). Il s’agit de réaliser des observations, de collecter des Données et des Échantillons de sols selon un cahier des charges spécifique sur 54 Sites RMQS situés dans 15 départements .
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90722300 Services de mise en valeur des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2163 AVENUE DE LA POMME DE PIN - CS 4001 ARDON  
VilleOrléans Cedex 02
Code postal45075
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesse référer au règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMise en œuvre de la deuxième campagne du RMQS2
DescriptionMise en œuvre de la deuxième campagne du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS2)en régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France : 11e et 12e années d’échantillonnage
Identifiant interne001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90722300 Services de mise en valeur des sols
Options
Description des optionsune fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRégions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France  
VilleOrléans
Code postal45075
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesse référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère prix
Critère
TypeQualité
Description70 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 70 % Environnemental 5 % prix 25 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui signe le contratINRAE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Chef de file du soumissionnaireSARL ATELIER SOLS URBANISMES ET PAYSAGES
Nom officielSARL ALCINA FORETS, LEBASSARD AGRONOMIE&ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreRMQS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre240 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratRMQS2
TitreMise en oeuvre de la deuxième campagne du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS2) en régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile de France
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi22/02/2026
Date de conclusion du marché/concession22/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratINRAE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielINRAE
Numéro d’enregistrement18007003900870
Adresse postale2163 Avenue de la Pomme de Pin - CS 40001 Ardon
VilleORLEANS CEDEX 2
Code postal45075
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactServices Achats-Marchés Val de Loire
Adresse électroniquemarches-publics-vdl@inrae.fr
Téléphone0238417800
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement17450005800022
Adresse postale28 Rue de la Bretonnerie
VilleOrléans cedex
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSARL ATELIER SOLS URBANISMES ET PAYSAGES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement79827247200019
Adresse postale12 Rue de l'Eglise
VilleANGOS
Code postal65690
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Adresse électroniqueasup@asup-territoires.com
Téléphone0965005723
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielSARL ALCINA FORETS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement48776832700073
Adresse postale41 Rue Yves Montand
VilleMONTPELLIER
Code postal34080
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@alcina.fr
Téléphone0467540459
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielLEBASSARD AGRONOMIE&ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement83031836600010
Adresse postale9 Rue des Pyrénées
VilleLAFITOLE
Code postal65700
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Adresse électroniquedidier.lebassard@free.fr
Téléphone0629997105
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis76a0e005-dfa7-48a4-abc9-6538580701d3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/03/2026 14:52:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis191554-2026
Numéro de publication au JO S55/2026
Date de publication19/03/2026