A proximité de Orléans 45000 Loiret
Acheteur : France Loire
33 Rue du faubourg de Bourgogne
45000 Orleans
Tel : 023857453
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 27/04/2026  
Secteurs d'activité
Services d'audit.

RÉALISATION D'AUDITS ÉNERGÉTIQUES, D'ÉTUDES D'ENSOLEILLEMENT ET DE SIMULATIONS THERMIQUES DYNAMIQUES (STD) DANS LES BÂTIMENTS EXISTANTS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/03/2026
JOUE - 215944-2026
215944-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'audit – RÉALISATION D'AUDITS ÉNERGÉTIQUES, D'ÉTUDES D'ENSOLEILLEMENT ET DE SIMULATIONS THERMIQUES DYNAMIQUES (STD) DANS LES BÂTIMENTS EXISTANTS
OJ S 62/2026 30/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielFrance Loire
Adresse électroniquemblin@franceloire.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRÉALISATION D'AUDITS ÉNERGÉTIQUES, D'ÉTUDES D'ENSOLEILLEMENT ET DE SIMULATIONS THERMIQUES DYNAMIQUES (STD) DANS LES BÂTIMENTS EXISTANTS
DescriptionRÉALISATION D'AUDITS ÉNERGÉTIQUES, D'ÉTUDES D'ENSOLEILLEMENT ET DE SIMULATIONS THERMIQUES DYNAMIQUES (STD) DANS LES BÂTIMENTS EXISTANTS
Identifiant de la procédurea35eeb33-abcc-40ba-8dd3-f330a37acf22
Identifiant interneGPAT 453
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79212000 Services d'audit
Nomenclature complémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale33 Rue du faubourg de Bourgogne  
VilleOrleans
Code postal45000
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreRÉALISATION D'AUDITS ÉNERGÉTIQUES, D'ÉTUDES D'ENSOLEILLEMENT ET DE SIMULATIONS THERMIQUES DYNAMIQUES (STD) DANS LES BÂTIMENTS EXISTANTS
DescriptionRÉALISATION D'AUDITS ÉNERGÉTIQUES, D'ÉTUDES D'ENSOLEILLEMENT ET DE SIMULATIONS THERMIQUES DYNAMIQUES (STD) DANS LES BÂTIMENTS EXISTANTS
Identifiant interneS-PF-1799779
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79212000 Services d'audit
Nomenclature complémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale33 Rue du faubourg de Bourgogne  
VilleOrleans
Code postal45000
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat vaut pour une durée de 1 an, renouvelable annuellement par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBourges
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFrance Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD4A52B4A-9DCA-9E26-1A9636BBAB5B4318
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielFrance Loire
Numéro d’enregistrement89222
Adresse postale33 Rue du faubourg de Bourgogne
VilleOrleans
Code postal45000
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactBlin Morgan
Adresse électroniquemblin@franceloire.fr
Téléphone023857453
Adresse internethttps://www.franceloire.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielFrance Loire
Numéro d’enregistrementD4A52B69-AD11-518B-4BE0343408481DD3
Adresse postale33 Rue du faubourg de Bourgogne
VilleOrleans
Code postal45000
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquesmeunier@franceloire.fr
Téléphone02484840200
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrementD4A52B77-0CED-A471-380D465E7EB9CEF9
Adresse postale7 Rue des Huguenots
VilleOrleans
Code postal45044
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-orleans@justice.fr
Téléphone(33)238745834
Télécopieur(33)238536574
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrementD4A52B87-E27C-92C9-29EE03F917588AB5
Adresse postale7 Rue des Huguenots
VilleOrleans
Code postal45044
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-orleans@justice.fr
Téléphone(33)238745834
Télécopieur(33)238536574
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrementD4A52B95-FCF1-6795-216F44FAF43264C4
Adresse postale7 Rue des Huguenots
VilleOrleans
Code postal45044
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-orleans@justice.fr
Téléphone(33)238745834
Télécopieur(33)238536574
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis413925ce-313f-423b-991d-9c66b51813c1  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/03/2026 11:35:49 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis215944-2026
Numéro de publication au JO S62/2026
Date de publication30/03/2026