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A proximité de Orléans 45000 Loiret
Acheteur : France Loire (45)
33 rue du Faubourg de Bourgogne
45000 Orléans
Tel : +33 238543210
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 06/01/2025  
Répondre Accès au DCE
10 Lots
Lot 1
AUBIGNY SUR NERE
Lot 2
VIERZON
Lot 3
VIERZON - Remplacement de Personnel
Lot 4
BOURGES NORD
Lot 5
BOURGES SUD
Lot 6
BOURGES SUD - Remplacement de Personnels
Lot 7
VIERZON - Locaux Administratifs
Lot 8
AUBIGNY SUR NERE - Remplacement du Personnel
Lot 9
BOURGES NORD - Remplacement de Personnel
Lot 10
CHER - Locaux Administratifs
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de bâtiments.

Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/12/2024
JOUE - 740558-2024
740558-2024 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de bâtiments – Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
OJ S 236/2024 04/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: France Loire (45)
Adresse électronique: rtardy@franceloire.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
Identifiant de la procédure: 5ba3ab85-4280-4530-ac6f-4dcde845f2c0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département du CHER  
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: CHER
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Codes de la commande publique
Faillite: Codes de la commande publique
Corruption: Codes de la commande publique
Concordat: Codes de la commande publique
Participation à une organisation criminelle: Codes de la commande publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Codes de la commande publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Codes de la commande publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Codes de la commande publique
Fraude: Codes de la commande publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Codes de la commande publique
Insolvabilité: Codes de la commande publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Codes de la commande publique
Biens administrés par un liquidateur: Codes de la commande publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Codes de la commande publique
Motifs d’exclusion purement nationaux: Codes de la commande publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Codes de la commande publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Codes de la commande publique
Coupable d’une faute professionnelle grave: Codes de la commande publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Codes de la commande publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Codes de la commande publique
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Codes de la commande publique
État de cessation d’activités: Codes de la commande publique
Paiement d’impôts et taxes: Codes de la commande publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Codes de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: AUBIGNY SUR NERE
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AUBIGNY SUR NERE  
Ville: AUBIGNY SUR NERE
Code postal: 18700
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 2 mois suivant la désignation du ou des conciliateurs(s), le litige sera porté devant le Tribunal Judiciaire du Siège du POUVOIR ADJUDICATEUR.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: VIERZON
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: VIERZON  
Ville: VIERZON
Code postal: 18200
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: VIERZON - Remplacement de Personnel
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: VIERZON  
Ville: VIERZON
Code postal: 18200
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: BOURGES NORD
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BOURGES NORD  
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: BOURGES SUD
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BOURGES SUD  
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: BOURGES SUD - Remplacement de Personnels
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BOURGES SUD  
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: VIERZON - Locaux Administratifs
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: VIERZON  
Ville: VIERZON
Code postal: 18200
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: AUBIGNY SUR NERE - Remplacement du Personnel
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AUBIGNY SUR NERE  
Ville: AUBIGNY SUR NERE
Code postal: 18700
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 2 mois suivant la désignation du ou des conciliateurs(s), le litige sera porté devant le Tribunal Judiciaire du Siège du POUVOIR ADJUDICATEUR.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: BOURGES NORD - Remplacement de Personnel
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BOURGES NORD  
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 2 mois suivant la désignation du ou des conciliateurs(s), le litige sera porté devant le Tribunal Judiciaire du Siège du POUVOIR ADJUDICATEUR.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: CHER - Locaux Administratifs
Description: Prestations d'Entretien Ménager et de répurgation sur les parties communes de groupe d'habitation et locaux administratifs de France Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: DEPARTEMENT DU CHER  
Ville: CHER
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au Règlement de Consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 2 mois suivant la désignation du ou des conciliateurs(s), le litige sera porté devant le Tribunal Judiciaire du Siège du POUVOIR ADJUDICATEUR.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: France Loire (45)
Organisation chargée des procédures de recours: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: France Loire (45)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: France Loire (45)
Numéro d’enregistrement: 67372074400063
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de Bourgogne  
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Adresse électronique: rtardy@franceloire.fr
Téléphone: +33 238543210
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.franceloire.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 65c1b267-be16-4a6e-b779-c6e830111ec9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/12/2024 12:17:48 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 740558-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024
Profil d'acheteur : http://www.franceloire.fr
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