1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: France Loire (45)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DEPLOIEMENT D'UNE SOLUTION AUDIO ET VISIO CONFERENCE - 33 RUE DU FAUBOURG DE BOURGOGNE A ORLEANS
Description: DEPLOIEMENT D'UNE SOLUTION AUDIO ET VISIO CONFERENCE - 33 RUE DU FAUBOURG DE BOURGOGNE A ORLEANS
Identifiant de la procédure: 13417c6a-c69c-43ba-902a-dc58bdd596bd
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de Bourgogne
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DEPLOIEMENT D'UNE SOLUTION AUDIO ET VISIOCONFERENCE - 33 RUE DU FAUBOURG DE BOURGOGNE A ORLEANS
Description: DEPLOIEMENT D'UNE SOLUTION AUDIO ET VISIOCONFERENCE - 33 RUE DU FAUBOURG DE BOURGOGNE A ORLEANS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32232000 Matériel de visioconférence
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU FAUBOURG DE BOURGOGNE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 19/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Voir le DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: France Loire (45)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: France Loire (45)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation: France Loire (45)
Organisation qui traite les offres: France Loire (45)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: France Loire (45)
Numéro d’enregistrement: 67372074400063
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de Bourgogne
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238543210
Télécopieur: +33 238547450
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450111400063
Adresse postale: 44 rue de la brétonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 023874583
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 98caf90a-9747-4c3b-b58a-df017da7990c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2025 15:53:25 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 369003-2025
Numéro de publication au JO S: 108/2025
Date de publication: 06/06/2025