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Fourniture de denrées alimentaires (fraîches et surgelés) et de boissons fraîches en vue de leur commercialisation au Parc Floral de La Source à Orléans Etablissement : Objet : Fourniture de denrées alimentaires (fraîches et surgelés) et de boissons fraîches en vue de leur commercialisation au Parc Floral de La Source à Orléans ...
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Fourniture de denrées alimentaires (fraîches et surgelés) et de boissons fraîches en vue de leur commercialisation au Parc Floral de La Source à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855539

Date de clôture estimée : 07/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/10/13)

Etablissement :

Objet : Fourniture de denrées alimentaires (fraîches et surgelés) et de boissons fraîches en vue de leur commercialisation au Parc Floral de La Source à Orléans

Référence : PA 077

Nature : Fournitures

Mode : Procédure adaptée

Durée : Le marché est passé pour la période allant de la date de notification au 31 décembre 2014. Il est reconductible 2 fois, de façon expresse, par période de 12 mois.

Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires (fraîches et surgelés) et de boissons fraîches en vue de leur commercialisation au Parc Floral de La Source à Orléans. Le marché décomposé en 4 lots définis comme suit : Lot 01 : Produits alimentaires frais Lot 02 : Produits alimentaires surgelés Lot 03 : Glaces - sorbets Lot 04 : Boissons fraîches Les options ne sont pas prévues.

Nomenclature : Classification CPV : Principale : 15800000 - Produits alimentaires divers

Forme : Prestation divisée en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande avec un seul attributaire Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue : La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot n° 1 : - montant minimum par période : 0 € HT - montant maximum par période : 5 500 € HT Lot n° 2 : - montant minimum par période : 0 € HT - montant maximum par période : 5 500 € HT Lot n° 3 : - montant minimum par période : 0 € HT - montant maximum par période : 7 000 € HT Lot n° 4 : - montant minimum par période : 0 € HT - montant maximum par période : 6 000 € HT

Cautionnement : Aucun

Financement : Prestations financées par le budget de la ville d'Orléans. Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51 du Code des marchés publics.

Autres conditions : L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON

Conditions de participation : => Justificatifs candidature : - Une lettre de candidature (ou formulaire DC1) en cas de candidature groupée ; - Un formulaire DC 1 ou une attestation sur l'honneur équivalente justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ; - Un formulaire NOTI 2 (Etat annuel des certificats reçus) ou une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : La qualité des denrées alimentaires proposées appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques fournis 40 % : Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif 20 % : La valeur technique des prestations appréciée au regard des éléments du cadre du mémoire technique; décomposés comme suit : - Les moyens matériels et humains affectés à la prestation (sous-pondération 10 %) ; - Le mode opératoire relatif au transport afin de réaliser la prestation (sous-pondération 10 %)

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr

Offres : Remise des offres le 07/11/13 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Ville d'Orléans Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics Place de l'Etape 45040 Orléans Cedex 1

Renseignements Complémentaires : => Le présent avis d'appel public à la concurrence fait office de règlement de la consultation. => Contenu de l'offre, pour chaque lot : - Le contrat dûment complété, daté et signé, - Le bordereau des prix unitaires et son annexe dûment complétés et signés ; - Le détail quantitatif estimatif dûment complété et signé ; - Le cadre de mémoire technique comportant la présentation des points suivants : o Les moyens matériels et humains affectés à la prestation ; o Le mode opératoire relatif au transport afin de réaliser la prestation ; - Une fiche technique (indiquant notamment la provenance des produits, la composition, une photo) des produits indiqués dans le bordereau des prix unitaires ; - Le catalogue fournisseur (ou une liste fournisseur) ; - Les échantillons des produits indiqués dans le bordereau des prix unitaires ; => Echantillons Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons pour les produits identifiés dans le bordereau des prix unitaires. Ces échantillons devront obligatoirement être joints à l'offre. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. La remise des échantillons ne fera pas l'objet d'une indemnisation. Ces échantillons ne seront pas rendus au candidat après la période de test. Les échantillons devront être remis contre récépissé le 7 novembre 2013 entre 11h00 et 12h00, terme de rigueur à l'adresse ci-dessous : Ville d'Orléans Parc Floral de La Source Orléans Loiret 45040 Orléans Cedex 1 Tél : 02.38.79.22.41 La mention : « ECHANTILLONS - Fourniture de denrées alimentaires (fraîches et surgelés) et de boissons fraîches en vue de leur commercialisation au Parc Floral - lot n° ... - NE PAS OUVRIR» devra être lisiblement indiquée sur les différents colis. Les échantillons porteront une étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Pendant toute la durée d'exécution du marché, le titulaire sera tenu de livrer des fournitures conformes aux échantillons remis. => Négociations : Le présent marché fera l'objet de négociation avec tous les candidats dans le respect du cahier des charges initial, et conformément aux dispositions du Code des Marchés publics. Les candidats ayant toutefois présenté des offres inacceptables ou inappropriées ne pourront être admis à la négociation. La négociation ne pourra porter que sur le prix et les éléments techniques de l'offre. => Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement : - sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'Orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'Orléans : www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm - ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur". => Conditions de remise des offres : - Remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm. Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée « pli ». Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. Depuis le 18 mai 2013, conformément à l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005, seuls les certificats conformes au RGS, ou équivalent, sont acceptés pour la signature des plis. Le niveau minimum de sécurité des certificats de signature électronique exigé par la plateforme est les deux étoiles : RGS **. Cela signifie que la plateforme acceptera les produits de niveau ** et ***, mais pas ceux de niveau *. Si les candidats peuvent utiliser un certificat de leur choix, répondant à des normes équivalentes à celles du référentiel général de sécurité (RGS), ils doivent dans ce cas, transmettre, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012, relatif à la signature électronique dans les marchés publics. Les candidats sont invités à consulter les conditions générales d'utilisation de la plateforme disponible à l'adresse suivante :http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf et afin d'anticiper toute difficulté lors de leur dépôt dématérialisé, à tester la conformité de leur certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm. - par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'Orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans cedex 1 - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 17h00. La transmission par email n'est pas autorisée. => Renseignements administratifs : Ville d'Orléans, Direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, Place de l'étape, 45040 Orléans cedex 1. => Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme de dématérialisation : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, à l'attention de Erika ZIMMERMANN, direction de l'Espace Public, Parc Floral, Ville d'Orléans.

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr

Date de publication : 16/10/13

Liste des lots : N° 1 Produits alimentaires frais 5 500 N° 2 Produits alimentaires surgelés 5 500 N° 3 Glaces - sorbets 7 000 N° 4 Boissons fraîches 6 000

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