A proximité de Orléans 45057 Loiret
Acheteur : Etablissement Public Loire
45057 Orléans Cedex
Tel : +33 246470321
  Reste 6 jours - Date de clôture estimée : 20/06/2024  
9 Lots
Lot 1
Lot 1 : Digues des vals de Cisse-Vouvray, Amboise, Île d'Or, Husseau, Vernou-sur-Brenne, Chargé et Reignac-sur-Indre [61 km]
Lot 2
Lot 2 : Digues des vals de Marmoutier, Tours sud - Saint-Avertin, Tours Cher amont et Tours Loire amont (37)
Lot 3
Lot 3 : Digues des vals de Tours Loire aval, Tours Cher aval, Luynes, Langeais et Bréhémont-Villandry (37)
Lot 4
Lot 4 : Digue d'Avaray (41)
Lot 5
Lot 5 : Digue de Blois rive gauche amont (41)
Lot 6
Lot 6 : Digues de Blois rive gauche aval et de Blois rive droite (41)
Lot 7
Lot 7 : Digues de Chambon aval et Selles-sur-Cher (41)
Lot 8
Lot 8 : Digue de Noyers-sur-Cher (41)
Lot 9
Lot 9 : Digue de Mauboux (58)
Secteurs d'activité
Services d'élagage.
Services d'abattage d'arbres.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Fauchage et débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers dans les départements 37, 41 et 58 (9 lots).

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/05/2024
JOUE - 289018-2024
289018-2024 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Fauchage et débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers dans les départements 37, 41 et 58 (9 lots).
OJ S 95/2024 16/05/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fauchage et débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers dans les départements 37, 41 et 58 (9 lots).
Description: L'objet du présent marché est la réalisation de fauchage et de débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers (digue de Mauboux). Il comprend 9 lots.
Identifiant de la procédure: 120828f1-0049-41fb-9dfd-0ca17166b6d9
Identifiant interne: 2024BAI03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Digues des vals de Cisse-Vouvray, Amboise, Île d'Or, Husseau, Vernou-sur-Brenne, Chargé et Reignac-sur-Indre [61 km]
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues des vals de Cisse-Vouvray, Amboise, Ile d'Or, Husseau, Vernou-sur-Brenne, Chargé et Reignac-sur-Indre (37 et 41).
Identifiant interne: 2024BAI03-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°1 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Digues des vals de Marmoutier, Tours sud - Saint-Avertin, Tours Cher amont et Tours Loire amont (37)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues des vals de Marmoutier, Tours sud - Saint-Avertin, Tours Cher amont et Tours Loire amont (37).
Identifiant interne: 2024BAI03-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°2 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 3 : Digues des vals de Tours Loire aval, Tours Cher aval, Luynes, Langeais et Bréhémont-Villandry (37)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues des vals de Tours Loire aval, Tours Cher aval, Luynes, Langeais et Bréhémont-Villandry (37).
Identifiant interne: 2024BAI03-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°3 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 4 : Digue d'Avaray (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue d'Avaray (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°4 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 5 : Digue de Blois rive gauche amont (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Blois rive gauche amont (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°5 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 6 : Digues de Blois rive gauche aval et de Blois rive droite (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Blois rive gauche aval et de Blois rive droite (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°6 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 7 : Digues de Chambon aval et Selles-sur-Cher (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Chambon aval et Selles-sur-Cher (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°7 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 8 : Digue de Noyers-sur-Cher (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Noyers-sur-Cher (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77211500 Services d'élagage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot n°8 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 9 : Digue de Mauboux (58)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Mauboux (58).
Identifiant interne: 2024BAI03-09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708  
Ville: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Adresse électronique: marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone: +33 246470321
Adresse internet: https://www.eptb-loire.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie  
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7f25dd0b-f206-4b19-a2c1-5b78d3b072a4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/05/2024 20:30:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 289018-2024
Numéro de publication au JO S: 95/2024
Date de publication: 16/05/2024