1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant de la Sioule et élaboration d'un PTGE
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude sur la gestion volumétrique collective avec une analyse Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC). Cette étude doit permettre de caractériser le fonctionnement hydrologique du bassin versant de la Sioule et de contribuer à la mise en oeuvre d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Identifiant de la procédure: 83630281-f8bc-4f04-afe3-906297134097
Identifiant interne: 2025BP12
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Sioule. Il concerne trois départements (Puy-de-Dôme, Allier et Creuse dans une moindre mesure) et intègre 33 masses d'eau " cours d'eau ", 3 masses d'eau " plan d'eau " et 5 masses d'eau souterraines.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant de la Sioule et élaboration d'un PTGE
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude sur la gestion volumétrique collective avec une analyse Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC). Cette étude doit permettre de caractériser le fonctionnement hydrologique du bassin versant de la Sioule et de contribuer à la mise en oeuvre d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Identifiant interne: 2025BP12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Options:
Description des options: Sont prévues une tranche ferme et 8 tranches optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente étude concerne le territoire du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Sioule, qui couvre une superficie d'environ 2 500 km2, et intègre la Sioule et l'ensemble de ses affluents, de sa source à sa confluence avec l'Allier. Il concerne trois départements (Puy-de-Dôme, Allier et Creuse dans une moindre mesure) et intègre 33 masses d'eau " cours d'eau ", 3 masses d'eau " plan d'eau " et 5 masses d'eau souterraines.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Informations disponibles dans le règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 246470321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 5a3a08cf-81f6-4280-a6dd-463d8a960832 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2025 16:00:32 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 312210-2025
Numéro de publication au JO S: 93/2025
Date de publication: 15/05/2025
