Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de véhicules neufs - année 2023
Numéro de référence: 2023-66300J
II.1.2)Code CPV principal34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Marché à procédure adaptée alloti en cinq lots.
Le candidat devra préciser les délais de livraison et de garantie des véhicules.
Les variantes sont autorisées.
Négociation possible mais pas obligatoire.
Possibilité de répondre à un ou plusieurs lots en remplissant un acte d'engagement différent par lot.
Prix fermes et définitifs.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 111 244.89 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un utilitaire léger de type pick-up, neuf, essence, sans reprise de véhicule pour le CTM
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un utilitaire léger de type pick-up, neuf, essence, sans reprise de véhicule pour le CTM
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un utilitaire léger de type benne "ampliroll", neuf, diesel, sans reprise de véhicule pour le CTM
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un utilitaire léger de type benne "ampliroll", neuf, diesel, sans reprise de véhicule pour le CTM
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un utilitaire léger de type fourgonnette tôlé", neuf, essence, sans reprise de véhicule pour le CTM
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un utilitaire léger de type fourgonnette tôlé", neuf, essence, sans reprise de véhicule pour le CTM
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un véhicule léger de type ludospace, cabine approfondie, neuf, diesel, sans reprise de véhicule pour la Police Municipale
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un véhicule léger de type ludospace, cabine approfondie, neuf, diesel, sans reprise de véhicule pour la Police Municipale
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un véhicule léger de type ludospace, cabine approfondie, neuf, essence ou hybride, sans reprise de véhicule pour le Musée Camille Claudel
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un véhicule léger de type ludospace, cabine approfondie, neuf, essence ou hybride, sans reprise de véhicule pour le Musée Camille Claudel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70%
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureAttribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Conformément à l’article R2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée de services est inférieur à 215 000 €HT. L’avis de marché n’a donc pas été publié sur le JOUE. La publicité a été réalisée sur le BOAMP et sur le site Marchés Online.
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition d'un utilitaire léger de type pick-up, neuf, essence, sans reprise de véhicule pour le CTM
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:01/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: DPL BRIARD AUTOMOBILE
Numéro national d'identification: 38254728900068
Adresse postale: 26 Route de Champbenoist
Ville: PROVINS
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 26 760.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition d'un utilitaire léger de type benne "ampliroll", neuf, diesel, sans reprise de véhicule pour le CTM
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:01/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: CHAUMONT POIDS LOURDS
Numéro national d'identification: 84672020900044
Adresse postale: 4 Rue Paul Ampe
Ville: CHAUMONT
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 48 331.76 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 48 331.76 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'un utilitaire léger de type fourgonnette tôlé, neuf, essence, sans reprise de véhicule pour le CTM
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:01/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: DPL BRIARD AUTOMOBILE
Numéro national d'identification: 38254728300068
Adresse postale: 26 Route de Chambenoist
Ville: PROVINS
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 21 307.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition d'un véhicule léger de type ludospace, cabine approfondie, neuf, diesel, sans reprise de véhicule pour la Police Municipale
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'un véhicule léger de type ludospace, cabine approfondie, neuf, essence ou hybride, sans reprise de véhicule pour le Musée Camille Claudel
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:01/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: VALLEE
Numéro national d'identification: 31958723400059
Adresse postale: 30 Avenue de l'Europe
Ville: VELIZY VILLACOUBLAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 20 844.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Adresse à laquelle le marché est consultable : Mairie de Nogent-sur-Seine - 27 grande rue Saint-Laurent - 10400 Nogent-sur-Seine
Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons en Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 0326668687
Fax: +33 0326210187
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 0383342771
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons en Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 0326668687
Fax: +33 0326210187
VI.5)Date d’envoi du présent avis:07/09/2023