Centrale des marchés
modernisation du réseau radio CRISTAL de la DREAL Centre 45 modernisation du réseau cristal de la dreal centre à Orléans code_postal : 45064 lieu : 5 avenue Buffon,B.P. 6407 ville : Orléans Cedex 2
DREAL Centre 45064Orléans 0236174101
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Modernisation du réseau radio CRISTAL de la DREAL Centre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148953

Date de clôture estimée : 01/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-101961
JOUE (09/07/14)
230546-2014
SOURCEWEB (08/07/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DREAL Centre, 5 avenue Buffon,B.P. 6407, à l'attention de M. le directeur Régional de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Centre, F-45064 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 36 17 41 41. Fax : (+33) 2 36 17 41 01.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement du Logement de la région Centre, shpec 5, avenue Buffon B.P. 6407, F-45064 Orléans Cedex 02. E-mail : shpec.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
modernisation du réseau radio CRISTAL de la DREAL Centre.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne la modernisation du réseau CRISTAL de la DREAL Centre.
Le réseau CRISTAL est un système de collecte de données hydrométéorologiques dédié à la prévision et la gestion des crues et des étiages de la Loire et de ses affluents, Il est, dans son ensemble déployé sur un assez vaste territoire, intégrant une grande partie du bassin versant de la Loire et de ses principaux affluents : Allier, Cher, Indre, Vienne (affluents rive gauche), Loir, Sarthe, Mayenne (bassin de la Maine, affluents rive droite).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32344210, 32344230,32230000,32418000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Lot n°1 : Évolution du réseau radio CRISTAL. Ce lot comporte:
- une tranche ferme: permettant le fonctionnement global et fonctionnellement exhaustif du système sur une topologie réduite ;
- une tranche conditionnelle: élargissement du déploiement, à bons de commande, conclue sans montants minimum et maximum.
Lot n°2: : Fourniture et mise en oeuvre de pylônes pour les sites de la zone Sud du bassin de la Loire, à bons de commande, conclu sans montants minimum et maximum,
Lot n°3: : Fourniture et mise en oeuvre de pylônes pour les sites de la zone Nord du bassin de la Loire, à bons de commande, conclu sans montants minimum et maximum,
Lot n°4: : Fourniture et mise en oeuvre de mats support radio stations hydros pour les sites de la zone Sud du bassin de la Loire, à bons de commande, conclu sans montants minimum et maximum,
Lot n°5: : Fourniture et mise en oeuvre de mats support radio stations hydros pour les sites de la zone Nord du bassin de la Loire, à bons de commande, conclu sans montants minimum et maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le lot 1 Évolution du réseau radio cristal comporte une tranche conditionnelle.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 01

Intitulé : Évolution du réseau radio CRISTAL.
1) Description succincte :
Ce lot comporte:
- une tranche ferme: permettant le fonctionnement global et fonctionnellement exhaustif du système sur une topologie réduite.
- une tranche conditionnelle: élargissement du déploiement, à bons de commande conclue sans montants minimum et maximum.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32230000, 32418000,32344210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : Fourniture et mise en oeuvre de pylônes pour les sites de la zone Sud du bassin de la Loire
1) Description succincte :
Fourniture et mise en oeuvre de pylônes pour les sites de la zone Sud du bassin de la Loire (sites de codes hydrologiques commençant par K0 et K2) : ce lot est exécuté par bons de commande et conclu sans montants minimum et maximum,
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32344210, 32418000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : Fourniture et mise en oeuvre de pylônes pour les sites de la zone Nord du bassin de la Loire
1) Description succincte :
Fourniture et mise en oeuvre de pylônes pour les sites de la zone Nord du bassin de la Loire (sites de codes hydrologiques commençant par K1 et K3): ce lot est exécuté par bons de commande et conclu sans montants minimum et maximum
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32344210, 32418000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : Fourniture et mise en oeuvre de mats support radio stations hydros pour les sites de la zone Sud du bassin de la Loire
1) Description succincte :
Fourniture et mise en oeuvre de mats support radio stations hydros pour les sites de la zone Sud du bassin de la Loire (sites de codes hydrologiques commençant par K0 et K2) : ce lot est exécuté par bons de commande et conclu sans montants minimum et maximum,
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32344210, 32418000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : Fourniture et mise en oeuvre de mats support radio stations hydros pour les sites de la zone Nord du bassin de la Loire
1) Description succincte :
Fourniture et mise en oeuvre de mats support radio stations hydros pour les sites de la zone Nord du bassin de la Loire (sites de codes hydrologiques commençant par K1 et K3) : ce lot est exécuté par bons de commande et conclu sans montants minimum et maximum.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32344210, 32418000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Origine du financement: 100 % Etat BOP 181
Les prix sont révisables.
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Le délai global de paiement du règlement des comptes est fixé à 30 jours.
Comptable : Directeur départemental des finances publiques d'indre-et-loire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Le marché sera conclu
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires ;
- soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

En conformité avec l'article 52 du code des marchés -publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre en application de l'article 43 du code des marchés publics, ou qui le cas échéant n'a pas complété son dossier de candidature dans le délai imparti sera éliminé. Seront également éliminés les candidats qui ne disposent pas des capacités pour exécuter le marché. Le dossier de candidature doit comprendre les éléments listés ci-après :
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ou le groupement ;
- une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Cette attestation sera complétée datée et signée par chaque candidat ou par chaque membre du groupement soumissionnaire ;
- le formulaire Dc1 "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" en cas de co-traitance ;
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- le formulaire Dc2 " Déclaration du candidat ".
Les formulaires sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une présentation des titres d'études et professionnels des cadres du candidat ou du groupement soumissionnaire, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat ou le groupement soumissionnaire dispose pour la réalisation de prestations de même nature que celle du marché.
Certificat de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat, ou du groupement soumissionnaire peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence du candidat ou du groupement soumissionnaire à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Si le candidat ou le groupement soumissionnaire a demandé de prendre en compte les capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, au niveau de la candidature, il devra fournir le ou les demandes d'acceptation de ce dernier et d'agrément de leur condition de paiement dans l'enveloppe relative à l'offre.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DREAL_Centre_CRISTAL_3.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er septembre 2014, à 11:45
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats peuvent obtenir le DCE auprès de la DREAL Centre (adresse donnée dans l'annonce) ou de façon dématérialisée disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr référence Dreal_Centre_Cristal_3
Les offres pourront être remises sous format papier ou de façon dématérialisée, par échange électronique sur la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr
Lors de la première utilisation de la plate-forme de dématérialisation le candidat installera les pré-requis techniques et prendra connaissance du manuel d'utilisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie,, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie,, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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