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45 travaux de requalification de la liaison tram-train, du centre bus et de ses abords à Orléans 45 travaux de requalification de la liaison tram-train, du centre bus et de ses abords à Orléans travaux de requalification de la liaison tram-train, du centre bus et de ses abords. ville : Orléa...
Cté d'agglo Orléans Val de Loire 45058Orléans 0238787622
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45 travaux de requalification de la liaison tram-train, du centre bus et de ses abords à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 673603

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-72898

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'agglo Orléans Val de Loire.
Correspondant : Le President, 5 place du 6 juin 1944 B.P. 95801 45058 Orléans tél. : 02-38-78-75-75 télécopieur : 02-38-78-76-22 adresse internet : http://www.agglo-orleans.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics.orleans.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de requalification de la liaison tram-train, du centre bus et de ses abords.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45233000, 45310000, 45330000, 45420000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
- des travaux de voirie concernant principalement :
- la reprise des quais, les mises en accessibilité nécessaires et voiries associées,
- le traitement des cheminements et espaces verts,
- la réalisation de pistes cyclables,
- la modification de lignes de feux tricolores au carrefour de Verdun,
- le traitement et la reconstitution de revêtements de sols sous dalle et en extérieur (traitement de l'existant, pose de dalles, béton désactivé, enrobés),
- la mise aux normes PMR,
- le traitement de l'éclairage,
- la signalétique (routière, piétonne, cycliste),
- des travaux de bâtiment concernant :
- la démolition et le gros oeuvre (y compris le traitement de l'escalier interne et externe),
- les charpenteries métalliques et la serrurerie,
- le traitement des sols des locaux,
- le traitement des plafonds interne et externe aux locaux d'exploitation, y compris flocage du centre bus,
- les murets présents dans le projet,
- les élévations nécessaires à la mise à la côte des locaux,
- le bardage des locaux Keolis et Police des Transports,
- l'habillage de l'escalier et du kiosque TAO,
- le traitement du mobilier urbain,
- l'installation de parois au sein de la liaison tram-train et du centre bus,
- la réalisation de la peinture et des faiences des différents espaces,
- la pose des cloisons plâtres et revêtement d'isolation thermique,
- la réalisation des menuiseries bois et éléments d'agencements et d'aménagement,
- l'installation des deux ascenseurs en lieu et place de l'escalator existant,
- le traitement énergétique correspondant aux travaux de raccordement électrique (courants forts/faibles), de ventilation, chauffage, climatisation, plomberie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché comporte 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct.
Les travaux seront exécutés à Orléans - centre bus Gare d'orléans - sous place d'arc.
Ces travaux se divisant en 4 familles :
Les travaux d'installation de chantier
les travaux d'aménagements extérieurs pour le centre bus élargi
les travaux de restructuration du centre bus et création d'une liaison tramway / gare sncf
la construction / réhabilitation des locaux d'exploitation.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget Annexe transport de l'excercice en cours.
Paiement par mandat administratif sous 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : sans objet.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA1462.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr
Les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.
Informations complémentaires pour les recours :
- référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du Cja, pouvant être introduit après la signature du marché. Le référé contractuel n'est toutefois pas ouvert au demandeur ayant fait usage du référé précontractuel, sous réserve que le pouvoir adjudicateur ait respecté le délai de suspension et se soit conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. Le référé contractuel ne peut également pas être exercé à l'égard des contrats dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du marché, rendu
publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l'égard descontrats soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Le Ta compétent peut être saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. En l'absence de cette publication, le Ta peut être saisi jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
Conditions de remise des offres :
les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises.
Conditions de retrait du Dce:
Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marches-publics.orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : C.A. Orléans-Val de Loire.
espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944 Cedex 1 B.P. 95801, 45058 Orléans.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : C.A. Orléans-Val de Loire : Benjamin Paillaud.
espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, 45000 Orleans.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : C.A. Orléans-Val de Loire.
espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944 Cedex 1 B.P. 95801, 45058 Orléans.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : C.A. Orléans-Val de Loire.
espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944 Cedex 1 B.P. 95801, 45058 Orléans.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 vrd - aménagements Extérieurs.

C.P.V. - Objet principal : 45200000.
Lot(s) 2 Bâtiment - clos Couvert.

C.P.V. - Objet principal : 45210000.
Lot(s) 3 Parois.

C.P.V. - Objet principal : 45210000.
Lot(s) 4 Peintures.

C.P.V. - Objet principal : 45440000.
Lot(s) 5 Cloisons.

C.P.V. - Objet principal : 45320000.
Lot(s) 6 Menuiseries bois - agencement.

C.P.V. - Objet principal : 45420000.
Lot(s) 7 Ascenseurs.

C.P.V. - Objet principal : 42416100.
Lot(s) 8 Chauffage ventilation plomberie courants forts et faibles.

C.P.V. - Objet principal : 45331000.

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