1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement au profit de l'HIA Percy
Description: Prestations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement au profit de l'HIA Percy
Identifiant de la procédure: 84dfed1c-fb22-4057-b1de-a36919445ce9
Identifiant interne: DAF-2023-001266
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: 8 lots relatifs aux prestations de travaux
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres, 45262522 Travaux de maçonnerie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45330000 Travaux de plomberie, 45261900 Réparation et entretien de toiture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 6 - Peinture
Description: Peinture et revêtement de sol souple
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Ce critère prend en compte le critère développement durable.
Critère:
Type: Qualité
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché à bons de commande traité via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1 - Toitures et terrasses
Description: Entretien des toitures - terrasses
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable pris en compte
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché à bons de commande via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 4 - Plomberie
Description: Plomberie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Ce critère prend en compte le développement durable.
Critère:
Type: Prix
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché à bons de commande traités via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 7 - Métallerie
Description: Métallerie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Ce critère prend en compte le développement durable.
Critère:
Type: Qualité
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché à bons de commande traité via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 8 - Électricité
Description: Électricité
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/08/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
Critère:
Type: Qualité
Description: Ce critère prend en compte le développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché à bons de commande traité via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 3 - Maçonnerie
Description: Maçonnerie (isolation, cloisonnement, démolition, maçonnerie, faux plafonds)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
Critère:
Type: Qualité
Description: Ce critère prend en compte le développement durable.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché à bons de commande traité via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 5 - Menuiserie bois
Description: Menuiserie bois
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable pris en compte
Critère:
Type: Qualité
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché est à bons commande traité via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2 - Fênetres et volets
Description: Entretien ou remplacement des fenêtres, volets et stores
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HIA PERCY 2 Rue du Lieutenant Raoult Batany
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Ce critère prend en compte le développement durable
Critère:
Type: Qualité
Description: Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Marché à bons de commande traité via CHORUS.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: Val d'Oise
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01-30-17-34-00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury-les-aubrais cedex
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238607455
Autres points de contact:
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 77306a92-efca-4e5c-b744-d2bcc47368b1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2024 15:54:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 226196-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
