1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AO INTERPRETARIAT ET TRADUCTION
Description: INTERPRETARIAT DE LANGUES ETRANGERES POUR DES ENTRETIENS PHYSIQUE OU TELEPHONIQUES, ET TRADUCTION DE DOCUMENTS DANS LE BASSIN STEPHANOIS ET LE BASSIN ROANNAIS
Identifiant de la procédure: 6cfdbdf7-68f8-4d27-88b4-02d4e004a3ec
Type de procédure: Appel d’offres compétitive
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: INTERPRETARIAT ET TRADUCTION
Description: INTERPRETARIAT EN LANGUES DES SIGNES POUR LE GHT LOIRE
Identifiant interne: DAL-DAH 2023-37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 BOULEVARD PASTEUR
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2024
Date de fin de durée: 31/01/2028
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX 60 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour facilite
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: INTERPRETARIAT ET TRADUCTION BASSIN STEPHANOIS
Description: INTERPRETARIAT DE LANGUES ETRANGERES POUR DES ENTRETIENS PHYSIQUES OU TELEPHONIQUES ET TRADUCTION DE DOCUMENTS DANS LE BASSIN STEPHANOIS
Identifiant interne: DAL-DAH 2023-37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2024
Date de fin de durée: 31/01/2028
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix de l'offre du lot concerné : 60 % Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour faciliter la prise en compte rapide des demandes : 7 % - Délai de prévenance pour une demande urgente : 8 % Les offres inappropriées, irrégulières et inacceptables seront éliminées. Toutefois conformément aux dispositions de l'article R 2152-1 1er alinéa du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié et à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le marché: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: AO INTERPRETARIAT ET TRADUCTION - BASSIN ROANNAIS
Description: INTERPRETARIAT DE LANGUES ETRANGERES POUR DES ENTRETIENS PHYSIQUES ET TELEPHONIQUES ET TRADUCTION DE DOCUMENTS DANS LE BASSIN ROANNAIS
Identifiant interne: DAL-DAH 2023-37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2024
Date de fin de durée: 31/01/2028
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour faciliter la prise en compte rapide des demandes : 7 % - Délai de prévenance pour une demande urgente : 8 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le marché: CHU DE SAINT ETIENNE
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HIERO SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE - ISM CORUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 244004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/01/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ISM CORUM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE HIERO SASU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 244005
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/01/2024
Date de conclusion du marché: 14/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Département: RHONE
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487605000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HIERO SASU
Numéro d’enregistrement: 84311972800031
Département: PARIS
Ville: PARIS
Pays: France
Téléphone: 0173236989
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ISM CORUM
Numéro d’enregistrement: 3870874200041
Département: RHONE
Ville: LYON
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: 0472847890
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Département: LOIRE
Adresse postale: 25 BOULEVARD PASTEUR
Ville: SAINT ETIENNE
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 463614-2023
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3b14ff64-a174-4f8f-869d-55f7bd690601 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/02/2024 15:49:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 126832-2024
Numéro de publication au JO S: 44/2024
Date de publication: 01/03/2024
