Centrale des marchés
Outils à main électromécaniques Acquisition et livraison d'outillages pour le département du Loiret
Conseil départemental du Loiret 45945Orléans
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Outils à main électromécaniques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4883452

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/09/19)
445333-2019
23/09/2019    S183    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Orléans: Outils à main électromécaniques

2019/S 183-445333

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Conseil départemental du Loiret
22450001700013
Département du Loiret
Orléans
45945
France
Courriel: srm.marches@loiret.fr
Code NUTS: FRB06

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.loiret.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition et livraison d'outillages pour le département du Loiret

Numéro de référence: Marco n°19s372n002
II.1.2)Code CPV principal
42652000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Une négociation pourra être menée avec 3 candidats au maximum.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 161 521.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outillages électroportatifs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42652000
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
II.2.4)Description des prestations:

Outillages électroportatifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements en espace vert

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
II.2.4)Description des prestations:

Équipements en espace vert.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1o du code de la commande publique.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Montant maximum annuel pour chaque lot: 50 000,00 EUR HT.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du contrat.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Outillages électroportatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/09/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Foussier quincaillerie
ZAC du Monné
Allonnes
72700
France
Code NUTS: FRG04

Adresse internet: http://www.marches-publics.loiret.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 503.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Équipements en espace vert

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/09/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Chartier
Zone artisanale Saint-Germain
Vienne-en-Val
45510
France
Code NUTS: FRB06

Adresse internet: http://www.marches-publics.loiret.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 143 017.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret — pôle de la performance de la gestion publique — service des ressources mutualisées — 45945 Orléans, sous réserve de secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/09/2019
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