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A proximité de Lyon 69373 Rhone
Acheteur : chu Lyon
69373 LYON CEDEX 08
Tel : +33 472117088
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/01/2024  
7 Lots
Lot 1
contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghc,Ghe)
Lot 2
contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghs,Ghn,Renée Sabran, Vienne,Givors)
Lot 3
prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL
Lot 4
prestations de CQE portant sur les équipements de radiothérapie
Lot 5
prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et Ghs)
Lot 6
prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire
Lot 7
prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en médecine nucléaire et radiothérapie / curiethérapies
Secteurs d'activité
Services de surveillance et de contrôle.

e23_1659_Vg

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/12/2023
JOUE - 771900-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: Da.dms-cm2@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: hospices Civils de Lyon - etablissement support du GHT Val Rhône Centre - direction des Achats
Adresse postale: 45, rue Villon - cs 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: Da.dms-cm2@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2443346&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

e23_1659_Vg

Numéro de référence: E23_1659_VG
II.1.2)Code CPV principal
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations de contrôle qualite sur les installations emettant des rayonnements ionisants prestations de verification initiale (vi) et de renouvellement de verification initiale (rvi) sur les installations emettant des rayonnements ionisants

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 217 472.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghc,Ghe)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

métropole Lyonnaise

II.2.4)Description des prestations:

contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghc,Ghe)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des rapports / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghs,Ghn,Renée Sabran, Vienne,Givors)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

métropole lyonnaise, Hyères, Vienne, Givors

II.2.4)Description des prestations:

contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghs,Ghn,Renée Sabran, Vienne,Givors)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des rapports / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

métropole lyonnaise, Hyères, Vienne, Givors

II.2.4)Description des prestations:

prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des rapports / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de CQE portant sur les équipements de radiothérapie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

métropole lyonnaise, Hyères, Vienne, Givors

II.2.4)Description des prestations:

prestations de CQE portant sur les équipements de radiothérapie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des rapports / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et Ghs)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

métropole lyonnaise

II.2.4)Description des prestations:

prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et Ghs)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des rapports / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 336.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

métropole lyonnaise, Hyères, Vienne, Givors

II.2.4)Description des prestations:

prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des rapports / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 668.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en médecine nucléaire et radiothérapie / curiethérapies

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71700000 Services de surveillance et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

métropole lyonnaise, Hyères, Vienne, Givors

II.2.4)Description des prestations:

prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en médecine nucléaire et radiothérapie / curiethérapies

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des rapports / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 668.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

voir RC

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/01/2024
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 2 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/01/2024
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

le présent avis est rédigé en langue française.les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2023
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