A proximité de Orléans 45067 Loiret
Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans - GHT 45
14 avenue de l'hopital CS 86709
45067 Orleans cedex 2
Tel : 0238744325
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 07/02/2025  
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de Territoire du Loiret

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2025
JOUE - 12320-2025
12320-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de Territoire du Loiret
OJ S 6/2025 09/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire d'Orléans - GHT 45
Adresse électroniquecellule.marches-dal@chu-orleans.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de Territoire du Loiret
DescriptionPrestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de Territoire du Loiret
Identifiant de la procédure65636561-e3cd-45dc-9003-c656b3bb1bab
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre9 560 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Procédure comportant 14 lots
Description: LOT 1 Transports sanitaires en Ambulance Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans LOT 2 Transports sanitaires en Ambulance Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise d'Amilly LOT 3 Transports sanitaires en Ambulance Centre Hospitalier de Pithiviers LOT 4 Transports sanitaires en Ambulance Hôpital de Sully sur Loire LOT 5 Transports sanitaires en Ambulance Centre Hospitalier de Beaugency LOT 6 Transports sanitaires en Ambulance Centre Hospitalier de Gien et le Site jeanne d'Arc LOT 7 Transports sanitaires en Ambulance L'EPSM Georges Daumézon de Fleury-les-Aubrais LOT 8 Transports sanitaires en TAP Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans LOT 9 Transports sanitaires en TAP Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise d'Amilly LOT 10 Transports sanitaires en TAP Centre Hospitalier de Pithiviers LOT 11 Transports sanitaires en TAP Hôpital de Sully sur Loire LOT 12 Transports sanitaires en TAP Centre Hospitalier de Beaugency LOT 13 Transports sanitaires en TAP Centre Hospitalier de Gien et le Site jeanne d'Arc LOT 14 Transports sanitaires en TAP L'EPSM Georges Daumézon de Fleury-les-Aubrais
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le candidat aura à produire un dossier complet, transmis par voie dématérialisée conformément à l'article R 21327. L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points

Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois a compter de la notification du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans - GHT 45
Numéro d’enregistrement: 26450009100014
Adresse postale: 14 avenue de l'hopital CS 86709  
Ville: Orleans cedex 2
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: cellule.marches-dal@chu-orleans.fr
Téléphone: 0238744027
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie  
Ville: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 83cb6251-c7ce-417e-9b61-b2a658c4e4c2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 17:15:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 12320-2025
Numéro de publication au JO S: 6/2025
Date de publication: 09/01/2025