A proximité de Orléans 45100 Loiret
Acheteur : CROUS d'Orléans-Tours
17, avenue Dauphine
45100 Orléans
Tel : 0238226165
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 13/05/2024  
5 Lots
Lot 1
Orléans
Lot 2
Bourges
Lot 3
Tours
Lot 4
Blois
Lot 5
Châteauroux
Secteurs d'activité
Produits de panification.
Pain.

Accord cadre à bon de commande de fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les restaurants universitaires du CROUS Orléans-Tours

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/04/2024
JOUE - 222494-2024
222494-2024 - Mise en concurrence
France – Pain – Accord cadre à bon de commande de fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les restaurants universitaires du CROUS Orléans-Tours
OJ S 75/2024 16/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS d'Orléans-Tours
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre à bon de commande de fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les restaurants universitaires du CROUS Orléans-Tours
Description: Accord cadre à bon de commande de fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les restaurants universitaires du CROUS Orléans-Tours
Identifiant de la procédure: cc6cbb8d-3dc7-4bd9-9df0-dc4a26f34e9d
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Orléans
Description: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les restaurants universitaires d'Orléans-Tours
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS d'Orléans-Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS d'Orléans-Tours
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Bourges
Description: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les restaurants universitaires de Bourges
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS d'Orléans-Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS d'Orléans-Tours
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tours
Description: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les restaurants universitaires de Tours
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS d'Orléans-Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS d'Orléans-Tours
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Blois
Description: fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le restaurant universitaire de Blois
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS d'Orléans-Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS d'Orléans-Tours
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Châteauroux
Description: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le restaurant universitaire de Chateauroux
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS d'Orléans-Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS d'Orléans-Tours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CROUS d'Orléans-Tours
Numéro d’enregistrement: 18450021300014
Adresse postale: 17, avenue Dauphine  
Ville: Orléans
Code postal: 45100
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: achat@xn--crous-orlans-tours-jwb.fr
Téléphone: 0238226165
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie  
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d68402c-13b5-43fc-a21d-cca1f8e1cc42 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 19:43:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 222494-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024