See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS ORLEANS TOURS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les établissements du Crous d'Orléans-Tours
Description: Conformément aux articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique, le présent marché est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert. Conformément à l'article L.2125-1 du Code de la commande publique, le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire
Identifiant de la procédure: cf79e3b1-ce57-473c-a4ab-4519893d35c0
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les établissements du Crous d'Orléans-Tours
Description: Conformément aux articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique, le présent marché est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert. Conformément à l'article L.2125-1 du Code de la commande publique, le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire
Identifiant interne: F-PF-1784841
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: l'ensemble des restaurants, brasseries, cafétérias du Crous
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 95C83A3E-C72C-755C-5AA4BF59EF74F8D7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CROUS ORLEANS TOURS
Numéro d’enregistrement: 87213
Adresse postale: 17 avenue Dauphine
Ville: Orléans
Code postal: 45100
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: FLIOU Mostefa
Téléphone: 238226165
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: l'ensemble des restaurants, brasseries, cafétérias du Crous
Numéro d’enregistrement: 95C83A5D-CF13-4046-50B850EA7FE5E742
Ville: orléans
Code postal: 45100
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238227432
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 95C83A6E-B801-5C65-C8144B033CF7F86A
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 95C83A7D-CF31-55A2-F71C6237CB9ED83B
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8ded6db6-ddd6-4ffd-9d59-9570781ad866 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/02/2026 10:28:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 131800-2026
Numéro de publication au JO S: 39/2026
Date de publication: 25/02/2026
