A proximité de Orléans 45052 Loiret
Acheteur : CNSO Orléans
45052 ORLEANS
Tel : 02 38 65 21 46
Secteurs d'activité
Matériel de transmission de données.

Acquisition équipements optiques tactiques au profit de l'EAC2P

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/08/2026
JOUE - 596613-2026
596613-2026 - Résultats
France – Matériel de transmission de données – Acquisition équipements optiques tactiques au profit de l'EAC2P
OJ S 167/2026 31/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNSO Orléans
Adresse électroniquedelphine.cordier@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition équipements optiques tactiques au profit de l'EAC2P
DescriptionAcquisition d'équipements optiques tactiques au profit de l'Escadre Aérienne de Commandement et de Conduite Projetable de la base aérienne 105 d'Evreux.
Identifiant de la procédurec2723553-01aa-4a11-88fe-6bcf1f171161
Identifiant interneCNSO-DAF-2026000756-CDR
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 32260000 Matériel de transmission de données
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleEVREUX
Code postal27000
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre5 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesnégocié sans mise en concurrence (article R2322.5 du code de la commande publique).
Base juridique
Autre
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition équipements optiques tactiques pour l'EAC2P
DescriptionAcquisition d'équipements optiques tactiques au profit de l'Escadre Aérienne de Commandement et de Conduite Projetable de la Base aérienne 105 d'Evreux
Identifiant interneCNSO-DAF-2026000447-CDR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 32260000 Matériel de transmission de données
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleEVREUX
Code postal27000
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/08/2026
Durée60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 500 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Nom.
Description.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresmarché négocié avec une entreprise en exclusivité pour des raisons techniques, pas de critère d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCNSO Orléans
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCNSO Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le contratCNSO Orléans
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis5 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTLTI
Offre
Identifiant de l’offre1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre5 500 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat1300216381
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi20/08/2026
Date de conclusion du marché/concession26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le contratCNSO Orléans
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCNSO Orléans
Numéro d’enregistrement15000079200013
Département45
Adresse postale75 rue du Parc
VilleORLEANS
Code postal45052
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactDelphine CORDIER
Adresse électroniquedelphine.cordier@intradef.gouv.fr
Téléphone02 38 65 21 46
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement174500005800022
Département45
Adresse postale28 rue de la Bretonnerie
VilleORLEANS
Code postal45000
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactGreffe TA
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone+33238775900
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTLTI
Numéro d’enregistrement71203497400014
Département95
Adresse postale33 rue de l'Espérance
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedan.altit@tlti.net
Téléphone0237248353
Adresse internethttps://www.tlti.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdfaeecf5-df90-490b-9a30-6ec6103870e3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis31
Date d’envoi de l’avis28/08/2026 11:54:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis596613-2026
Numéro de publication au JO S167/2026
Date de publication31/08/2026