1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION D’UN SPECTROMETRE DE MASSE POUR LA MESURE DES GAZ RARES
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition la livraison et l’installation d’un Spectromètre masse pour la mesure des gaz rares Hélium, Néon, Argon, Krypton Xénon.
Identifiant de la procédure: 62f103c8-31df-411d-983c-71deeba74a79
Identifiant interne: 2024-33
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'achat du spectromètre de masse s'inscrit dans un projet de recherche financé par des fonds européens (ERC). les délais de livraison sont précisés par le soumissionnaire dans son offre. Une garantie minimale de vingt quatre (24) mois est exigée pour le matériel conformément aux dispositions européennes. Les critères d'analyse et d'attribution sont précisés dans le RC. l'équipement sera livré sur le site du CNRS à l'Institut des sciences de la terre d'Orléans (ISTO) sis au 1A, rue de la Férollerie, 45100 ORLEANS, FRANCE. Le paiement de l'équipement sera échelonné de la façon suivante : - A la VABF, un acompte de 60% du prix restant de l’équipement sera versé. - A la VSR, le solde, soit 40% du prix restant, sera versé.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION D’UN SPECTROMETRE DE MASSE POUR LA MESURE DES GAZ RARES
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition la livraison et installation d’un Spectromètre masse pour la mesure des gaz rares Hélium, Néon, Argon, Krypton Xénon.
Identifiant interne: 2024-33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: ISTO, 1A rue de la Férollerie, 45100 ORLEANS, FRANCE(UMR7327)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: ERC
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Département: Loiret
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Ville: ORLEANS CEDEX 2
Code postal: 45071
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238445658
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 174 500 058 00022
Département: Loiret
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS CEDEX 2
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238445658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 14f4672d-5ffb-42c4-80b2-6fde83d483e7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 12:38:53 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 621775-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
