Centrale des marchés
fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de radiothérapie dédié à la radiothérapie par modulation d'intensité en arcthérapie AO 2013-20 45 fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un appareil de radiothérapie dédié à la radiothérapie par modulation d'intensité en arcthérapie ao 2013-20 pour le CHR à Orléans vill...
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Fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de radiothérapie dédié à la radiothérapie par modulation d'intensité en arcthérapie AO 2013-20

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551804

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/13)
13-62983
JOUE (11/04/13)
118208-2013
SOURCEWEB (08/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHR d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orleans Cedex 1. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, direction des Services Economiques 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, à l'attention de M. Schiratti, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 61 31 16. Fax : (+33) 2 38 74 47 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : direction des Services Economiques Bureau des Marchés, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 40 27. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 74 47 26. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VQf-EJ2oOB

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : direction des Services Economiques Bureau des Marchés, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 40 27. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 74 47 26. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de radiothérapie dédié à la radiothérapie par modulation d'intensité en arcthérapie AO 2013-20.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.
Code NUTS , FR246, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de radiothérapie dédié à la radiothérapie par modulation d'intensité en arcthérapie AO 2013-20.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33150000, 33151200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget d'investissement, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. fonctionnalités au vu des possibilités de traitement disponibles de l'appareil
Pondération : 3.
2. performance techniques des parties accélérateurs et scanographes de l'appareil au vu des réponses données aux annexes du cctp ainsi que la documentation fournie par le candidat
Pondération : 3.
3. coût d'acquisition
Pondération : 2.
4. maintenance : coût de la maintenance - coefficient 1 ; prestations du contrat (annexe 3 du cctp)- coefficient 1
Pondération : 2.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSE AO 2013-20.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est comporte un lot unique composé de deux postes indissociables :
- poste n° 1 : Fourniture, installation et mise en service d'un appareil de radiothérapie dédié à la modulation d'intensité en arcthérapie ;
- poste n° 2 : Maintenance forfaitaire tout risque de l'ensemble des appareils objets du poste 1 ;
Ce poste comprend la main d'oeuvre et les déplacements (y compris les frais de subsistance si nécessaire) pour la réalisation des entretiens préventifs en vue du fonctionnement optimal du matériel installé dans les conditions requises et réglementaires de sécurité et conformément aux spécifications du constructeur, la fourniture des pièces détachées et des accessoires. Il prévoit également la mise à jour des logiciels acquis.
Marché ordinaire conclu :
- pour le poste 1 à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie ;
- pour le poste 2 : à compter de la date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement deux fois un an ne pouvant excéder trois ans. L'exécution des prestations débutera à compter de la fin de la période de garantie de l'appareil objet du poste 1.
Selon l'article 3.3 du Règlement de Consultation, des options facultatives sont acceptées et celles-ci devront être clairement détaillées et chiffrées.
Le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité de demander conformément à l'article 3.4 du Réglement de Consultation, une présentation (de type Power Point) et une visite sur un site fonctionnant en routine clinique.
Avant la remise de leurs offres, les candidats ont la possibilité de visiter les locaux sur le site de l'hôpital de La Source. La visite aura lieu le JEUDI 25 AVRIL 2013 à 14h30. Les candidats, s'ils souhaitent assister à la visite sur site, peuvent s'inscrire auprès de M. SCHIRATTI, ingénieur biomédical, au 02.38.74.40.40.
L'unité monétaire est l'euro.
Pièces relatives à la candidature :
-la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
- la rubrique D1 du formulaire Dc2. : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
- la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; les principales fournitures fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). Le candidat fournira un descriptif des fournitures objet du marché conformément à l'arrêté du 28 août2006.
Adresse et renseignements administratifs : Centre Hospitalier Régional d'orléans Direction des Services Economiques Bureau des Marchés 1 rue porte Madeleine B.P. 2439 45032 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 74 40 27 Fax : 02 38 74 47 26 email : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr
a titre indicatif, la date de notification prévisible est fixée courant juin 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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