Centrale des marchés
fourniture de vin rouge supérieur, vin effervescent ou vm qprd apéritifs 45 fourniture de vin rouge supérieur, vin effervescent ou VM qprd apéritifs, à Orléans ville : Orléans Cedex 1. pays : F- lieu : 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439 code_postal : 45032
CHR d'Orléans 45032Orléans
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Fourniture de vin rouge supérieur, vin effervescent ou vm qprd apéritifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346264

Date de clôture estimée : 06/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/12/14)
445883-2014
BOAMP (30/12/14)
14-194179

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHR d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D'ORLEANS, 14 avenue de l'hôpital B.P. 86907, à l'attention de M. Lefebvre Pierre, F-45067 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 22 97 21

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : bureau des Marchés, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 43 81. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 74 47 26

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Régionale d'Orléans Direction des Services Economiques, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : bureau des Marchés, F-45032 Orléans Cedex 1. URL : http://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de vin rouge supérieur, vin effervescent ou vm qprd apéritifs.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.
Code NUTS , FR246, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de vin rouge supérieur, vin effervescent ou vm qprd apéritifs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15930000, 15910000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande exigée en cas de demande d'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité sur dégustation (robe, nez, bouche) en %
Pondération : 50.
2. prix en %
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSE/AO/2014-75.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande conclu en quantités minimales et maximales qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour une durée de 2 ans reconductible tacitement deux fois un an sans jamais excéder 4 ans.
Date de notification prévisible avril 2014. Les échantillons seront demandés et obligatoirement fournis par le candidat selon les modalités fixées au règlement de la consultation. Les pièces relatives à la candidature à fournir sont : la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants : la rubrique D1 du formulaire Dc2 Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur ; la rubrique E du formulaire Dc2 énumérant : les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 décembre 2014.

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