Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique AO 2013-27

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHR d'Orléans, direction des Services Economiques 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1. E-mail : cellules.marches-dal@chr-orleans.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, direction des Services Economiques 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, à l'attention de M. Caila, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 41 79. Fax : (+33) 2 38 74 47 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, direction des Services Economiques Bureau des Marchés 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 40 27. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 74 47 26. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, direction des Services Economiques Bureau des Marchés 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1. URL : http://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique AO 2013-27.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.
Code NUTS : FR246.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique AO 2013-27.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 IMMOBILISATION DU COU
1) Description succincte :
Lot 1 IMMOBILISATION DU COU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Sous lot 1 - COLLIER CERVICAL EN BANDE : Largeur environ 9cm (présentation en rouleau)
Sous lot 2 - COLLIER CERVICAL EN BANDE : Largeur environ 7cm (présentation en rouleau)
Sous lot 3 - COLLIER CERVICAL MOUSSE FERME taille XS : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 26-33cm.
Sous lot 4 - COLLIER CERVICAL MOUSSE FERME taille S : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 30-36cm.
Sous lot 5 - COLLIER CERVICAL MOUSSE FERME taille M : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 33-39cm.
Sous lot 6 - COLLIER CERVICAL MOUSSE FERME taille L : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 36-42cm.
Sous lot 7 - COLLIER CERVICAL MOUSSE FERME taille XL : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 38-48cm.
Sous lot 8 - COLLIER CERVICAL C4 PHILADELPHIE petit court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 25-33cm.
Sous lot 9 - COLLIER CERVICAL C4 PHILADELPHIE moyen court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 33-41cm.
Sous lot 10 - COLLIER CERVICAL C4 PHILADELPHIE grand court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 33-41cm.
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 IMMOBILISATION DE L'EPAULE ET DU BRAS
1) Description succincte :
Lot 2 IMMOBILISATION DE L'EPAULE ET DU BRAS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Sous lot 1 - ECHARPE IMMOBILISATION EPAULE COUDE-AU-CORPS : Taille moyenne.
Sous lot 2 - ECHARPE IMMOBILISATION EPAULE COUDE-AU-CORPS : Taille grande.
Sous lot 3 - ECHARPE IMMOBILISATION EPAULE COUDE-AU-CORPS : Taille très grande.
Sous lot 4 - ECHARPE SUPPORT DE BRAS : Taille 34-38cm.
Sous lot 5 - ECHARPE SUPPORT DE BRAS : Taille 37-43cm.
Sous lot 6 - ECHARPE SUPPORT DE BRAS : Taille 42-48cm.
Sous lot 7 - ECHARPE SUPPORT DE BRAS : Taille + de 48cm.
Sous lot 8 - BANDE MULTI-USAGE boite de 2 rouleaux : boite distributrice de 2 rouleaux, Largeur comprise entre 5 et 7cm , Sangle non extensible en mousse et revêtue de tissu, Bandes auto-agrippantes.
Sous lot 9 - SANGLES ACROMIO-CLAVICULAIRES taille S : Avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 65-90cm.
Sous lot 10 - SANGLES ACROMIO-CLAVICULAIRES taille M : Avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 90-110cm.
Sous lot 11 - SANGLES ACROMIO-CLAVICULAIRES taille L : Avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 110-130cm.
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 IMMOBILISATION DE L'EPAULE
1) Description succincte :
Lot 3 IMMOBILISATION DE L'EPAULE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Sous lot 1 - GILET DE CONTENTION SCAPULO HUMERALE taille 1 : Immobilisation de l'épaule coude-au-corps, Modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur inférieure à 75cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du cou).
Sous lot 2 - GILET DE CONTENTION SCAPULO HUMERALE taille 2 : Immobilisation de l'épaule coude-au-corps, Modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur comprise entre 75 et 80cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du cou).
Sous lot 3 - GILET DE CONTENTION SCAPULO HUMERALE taille 3 : Immobilisation de l'épaule coude-au-corps, Modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur supérieure à 80cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du cou).
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 IMMOBILISATION DU GENOU
1) Description succincte :
Lot 4 IMMOBILISATION DU GENOU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Sous lot 1 - IMMOBILISATION DU GENOU : Taille 1 environ 51cm.
Sous lot 2 - IMMOBILISATION DU GENOU : Taille 2 environ 61cm.
Sous lot 3 - IMMOBILISATION DU GENOU : Taille 3 environ 71cm.
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 IMMOBILISATION DE MEMBRES
1) Description succincte :
Lot 5 IMMOBILISATION DE MEMBRES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Sous lot 1 -KIT ATTELLE DE SYNTHESE PRETE A L'EMPLOI : Boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), Couche unique, Hauteur environ 7,5cm.
Sous lot 2 - KIT ATTELLE DE SYNTHESE PRETE A L'EMPLOI : Boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), Couche unique, Hauteur environ 10cm.
Sous lot 3 - KIT ATTELLE DE SYNTHESE PRETE A L'EMPLOI : Boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), Couche unique, Hauteur environ 12,5cm.
Sous lot 4 - KIT ATTELLE DE SYNTHESE PRETE A L'EMPLOI : Boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), Couche unique, Hauteur environ 15cm.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (au regard des fiches techniques et des essais sur échantillons : ergonomie, facilité d'utilisation des matériels, fonctionnalités disponibles, confort)
Pondération : 6.
2. prix
Pondération : 4.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSE AO 2013-27.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Marchés conclus avec des quantités minimum annuelles étant susceptibles de varier de 1 à 3 pour une durée de un an reconductible tacitement 3 fois un an ne pouvant excéder quatre ans.
Conformément à l'article 3.2 du Règlement de Consultation, les propositions variantes doivent faire l'objet d'une présentation distincte de l'offre de base. Pour le lot 2 : une variante est autorisée sur la largeur des produits proposés au sous-lot 8. Pour le lot 3 : une variante est autorisée portant sur les mesures.
conformément à l'article 3.4 du Règlement de Consultation, les candidats devront adresser, à l'appui de leur offre, les échantillons ci-dessous demandés par envoi séparé de l'offre, dans le délai identique à celui fixé pour la remise des offres pour :
-Lot 1 : un échantillondes sous-lots 1, 5 et 9,
-lot 2 : un échantillon des sous-lots 8 et 10,
-lot 3 : un échantillon du sous-lot 2,
-lot 4 : un échantillon du sous-lot 2,
-lot 5 : un échantillon du sous-lot 2.
Ces échantillons porteront la mention apparente " Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique - aO 2013-27 -echantillons " et seront envoyés à l'adresse suivante :
Centre Hospitalier Régional d'orléans -
Direction des Services Economiques
Secteur fournitures médicales
1, rue Porte Madeleine
45032 ORLEANS Cedex
Un bordereau d'envoi sera joint au colis, avec le détail des échantillons.
Chaque échantillon sera muni d'une étiquette indiquant :
- le nom du fournisseur,
- le numéro et la désignation du lot et du sous-lot,
- la référence,
- le conditionnement.
pièces relatives à la candidature
- la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexela déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
* la rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
* la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant :
- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif) : références clients.
l'unité monétaire est l'euros.
pour tous renseignements administratifs :
Centre Hospitalier Régional d'orléans - direction des Services Economiques - bureau des Marchés - 1 rue Porte Madeleine - B.P. 2439 - 45032 Orléans Cedex 1 - fax : 02 38 74 47 26 - tél : 02 38 74 40 27 email : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.