Fourniture de pains et de viennoiseries AO 2013-41

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHR d'Orléans, direction des Services Economiques 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 14 avenue de l'hôpital cs 86709, à l'attention de M. Lefebvre, F-45067 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 22 97 21

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, direction des Services Economiques Secteur Bureau des Marchés 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 40 29. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 74 47 26. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, direction des Services Economiques Secteur Bureau des Marchés 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1. URL : http://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pains et de viennoiseries AO 2013-41.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.
Code NUTS , FR246, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pains et de viennoiseries AO 2013-41.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15811100, 15810000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixés au Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualite : - aspect - goût - sur la base des échantillons fournis
Pondération : 6.
2. prix
Pondération : 4.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSE AO 2013-41.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Marché conclu avec des quantités minimales annuelles étant susceptibles de varier de 1 à 2. Marché conclu à partir du 6 janvier 2014 pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois ne pouvant dépasser le 5 janvier 2017.
Une visite sur tous les sites est obligatoire, l'offre sera accompagnée impérativement de l'attestation signée, jointe en annexe. Elle est fixée au 29 octobre 2013 à 9 h sur le site de l'hôpital de La Source, rendez-vous à l'ucpa Bâtiment A, service restauration. Les candidats devront s'inscrire auprès de M. Lesterps soit par mail : daniel.lesterps@chr-orleans.fr ou par téléphone au 02 38 22 99 63.
Après l'ouverture des plis, et préalablement à l'attribution du lot, il sera demandé des échantillons selon les quantités portées au catalogue desproduits, selon les conditions décrite à l'alinéa 3.4 du Réglement de Consultation.
Pièces relatives à la candidature :
- la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
- la rubrique D1 du formulaire Dc2. : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
- la rubrique E du formulaire Dc2 énumérant : les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).
L'unité monétaire est l'euro.
Pour tout renseignement administratif complémentaire concernant la procédure, les candidats peuvent s'adresser à :
Centre Hospitalier Régional d'orléans - direction des Services Econominiques - secteur Bureau des Marchés - 1 rue Porte Madeleine - B.P. 2439 - 45032 Orléans Cedex 1 - tél. 02.38.74.40.27 - fax : 02.38.74.47.26 - email : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.