Centrale des marchés
F-Orléans: Mobilier médical, excepté lits et tables II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et installation de fauteuils médicaux pour le Centre hospitalier régional d'Orléans. II.1.2) Type de m...
CHR d'Orléans
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F-Orléans: Mobilier médical, excepté lits et tables

Marché public ou privé
Référence du marché : 47391

Date de clôture estimée : 03/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (22/02/12)
58137-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Orléans Cedex 1
FRANCE
CHR d'Orléans
M. le directeur général
1 rue Porte Madeleine, BP 2439
45032

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Orléans Cedex 1
+33 238744315
FRANCE
Centre hospitalier régional d'Orléans, direction des services économiques
Mme Asselin
1 rue Porte Madeleine, BP 2439
45032

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Orléans Cedex 1
+33 238744726
+33 238744027
FRANCE
Centre hospitalier régional d'Orléans
Mlle Bidault
direction des services économiques, bureau des marchés
1 rue Porte Madeleine, BP 2439
45032
cellule.marches-dal@chr-orleans.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Orléans Cedex 1
FRANCE
https://achats-hopitaux.com
Centre hospitalier régional d'Orléans, direction des services économiques
Mlle Bidault
bureau des marchés
1 rue Porte Madeleine, BP 2439
45032


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et installation de fauteuils médicaux pour le Centre hospitalier régional d'Orléans.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex, FRANCE.
Loiret
FR246


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et installation de fauteuils médicaux pour le Centre hospitalier régional d'Orléans.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300

Fauteuils roulants
33193120


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des options pourront être proposées et chiffrées comme détaillées au cahier des clauses techniques particulières.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Fauteuil de repos piètement sur roulettes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil gériatrique à hauteur fixe piètement sur roulettes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil gériatrique à hauteur variable piètement sur roulettes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil de repos pour patient obèse piètement sur roulettes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil de prélèvement hauteur variable hydraulique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil ambulatoire électrique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil allaitement.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil roulant pliant standard.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300

Fauteuils roulants
33193120


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fauteuil roulant confort.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300

Fauteuils roulants
33193120


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Siège garde robe sur roulettes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sièges de douche.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Armoires
39122100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Sous lot 1: fauteuil de douche sur roulettes Sous lot 2: chaise de douche sur patins.
1)
Description succincte
Fauteuil de douche pour patients obèses.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables
33192340
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget hospitalier d'investissement, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique: sous critère 1: qualité des matériaux 30 % (matériaux utilisés, solidité, qualité des accessoires), Sous critère 2: essais 40 % (facilité de manutention, ergonomie, confort du patient).
2. Prix: 30 %

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DSE/AO-2012-10
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3.4.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, sans montant ni quantité,qui de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Des fournitures pourront être choisies à titre exceptionnel sur le catalogue du fournisseur. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché. Le montant annuel consacré à des achats de fournitures sur catalogue ne pourra dépasser 15 % du montant estimatif annuel des achats de chaque lot. le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 22.2.2013 puis reconductible tacitement 3 fois un an, excepté pour les lots 8 et 9. La durée totale du marché périodes de reconduction incluses ne pourra excéder le 22.2.2016. Les lots 8 et 9 seront conclus à compter du 23.2.2013 pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an sans pouvoir excéder le 22.2.2016. La date de notification prévisible est prévue courant juin 2012. Pièces relatives à la candidature: -la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complété des renseignements suivants: - la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. -la rubrique E du formulaire DC2 indiquant: - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - l'outillage, le matériel et l'équipementtechnique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). unité monétaire pour répondre: euro a l'issue du dépouillement des offres, un essai des matériels proposés sera obligatoire. Il appartiendra à chaque candidat dont l'offre aura été jugée conforme de prendre contact avec le service achat auprès de Mme Asselin au +33 238744315 entre le 10.4.2012 et le 13.4.2012 de 9:00 à 16:00 afin de convenir d'un commun accord d'une date d'essais et organiser la mise à disposition du matériel de prêt pour une semaine (à titre indicatif semaine du 23 au 27.4.2012, calendrier susceptible d'être modifié).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Orléans Cedex
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Orléans Cedex
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
20.2.2012
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