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45 fourniture, installation et mise en service de rails lève malades pour le service de soins de suite et de réadaptation du CHR, à Orléans 45 fourniture, installation et mise en service de rails lève malades pour le service de soins de suite et de réadaptation du CHR, à Orléans acquisition, l'installation et la mise en service de rail...
CHR d'Orléans 45032Orléans
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45 fourniture, installation et mise en service de rails lève malades pour le service de soins de suite et de réadaptation du CHR, à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 541855

Date de clôture estimée : 22/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/13)
13-56038

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHR d'Orléans.
Correspondant : M. le directeur général, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439 45032 Orléans Cedex 1.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : acquisition, l'installation et la mise en service de rails lève malades pour le service de Soins de Suite et de Réadaptation du CHR d'orléans.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33192600.

Lieu de livraison : centre Hospitalier Régional d'orélans, 45067 Orléans Cedex2.

Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché à bons de commande conclu en mono titularisation en application de l'article 77 du Cmp.Marché à bons de commande avec quantités minimales et maximales, qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre. .La date de notification prévisible est fixée courant mai 2013. Pour le sous-lot 1, le marché prendra effet à la date de notification, pour une durée de deux ans, reconductible tacitement deux fois un an
pour le sous-lot 2, le marché prendra effet à la date de fin de période de garantie, pour une durée de 4 ans
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : les modalités de l'avance accordée au Titulaire du marché sont prévues par l'article 87 du Cmp.
Le Titulaire peut refuser le versement de cette avance et le mentionne dans l'acte d'engagement.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. Le pouvoir adjudicateur ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire.
Le délai de paiement ne peut courir qu'à la réception de la garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement est effectué par mandat administratif, après service fait, sur présentation de la facture dans un délai maximum de 50 jours à compter de la date de réception de celle-ci.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou sous forme de groupement d'entreprises
après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 2013-10.

Renseignements complémentaires : pièces relatives à la candidature:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
la rubrique D1 du formulaire Dc2. : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
la rubrique E du formulaire Dc2 énumérant : les principales fournitures ou desprincipaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).
critères jugement des offres:
les offres seront analysées et jugées selon les critères énoncés ci-dessous.
Chaque critère sera noté sur 10 (10 étant la note maximale) et pondéré de la manière suivante :
A - valeur technique 60 %
performance et sécurité 40 %
maniabilité 15 %
SAV 5 %
b - prix 30 %
prix d'acquisition des matériels : 25 %
prix des prestations techniques : 5 %
C - garantie :5 %
D - délai de livraison-installation: 5 %.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : offres remises par voie postale recommandé avec avis de réception ou remis contre récepissé ou par voie dématérialisée sur le site achat public com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier régional d'orléans.
direction des services economiques Bureau des marchés, 45032 Orléans Cedex 1, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier régional d'Orléans.
Correspondant : Mme LEGRAS, direction des services économiques Bureau des marchés, 45032 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-74-44-50.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier régional d'orléans.
Correspondant : Mme BIDAULT, direction des services economiques Bureau des marchés, 45032 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-74-40-27.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier régional d'orléans.
bureau des marchés Direction des services économiques 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, télécopieur : 02-38-74-47-26, courriel : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Xi0AFpc8uF.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

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