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45 fourniture de deux véhicules légers et l'agencement de cellules sanitaires pour le smur du centre hospitalier régional à Orléans 45 fourniture de deux véhicules légers et l'agencement de cellules sanitaires pour le smur du centre hospitalier régional à Orléans fourniture de deux véhicules légers et l'agencement de cellules s...
CHR d'Orléans 45032Orléans
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45 fourniture de deux véhicules légers et l'agencement de cellules sanitaires pour le smur du centre hospitalier régional à Orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 540535

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54540

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHR d'Orléans.
Correspondant : M. le directeur général, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439 45032 Orléans Cedex 1 tél. : 02-38-51-44-44.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de deux véhicules légers et l'agencement de cellules sanitaires pour le SMUR du Centre Hospitalier Régional d'orléans.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34114121.

Lieu de livraison : centre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la consultation est lancée selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics (Cmp).
Marché de type ordinaire conclu en application de l'article 5 du Cmp.Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie. La date de notification prévisible est fixée courant juin 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de 2 véhicules légers médicalisés et aménagement de ces deux véhicules et d'un véhicule de liaison.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : les modalités de l'avance accordée au Titulaire du marché sont prévues par l'article 87 du Cmp.
Le Titulaire peut refuser le versement de cette avance et le mentionne dans l'acte d'engagement.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP.
Le pouvoir adjudicateur ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire.
Le délai de paiement ne peut courir qu'à la réception de la garantie.
Le montant de l'avance versée au Titulaire n'est ni révisable, ni actualisable.
Pour le lot n°1 uniquement: une retenue de garantie de cinq pour cent (5 %) est prélevée sur le montant total du marché.
Le Titulaire a la possibilité pendant toute la durée du marché de substituer la retenue de garantie à une garantie à première demande.
l'avance sera remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du CMP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement est effectué par mandat administratif, après service fait, sur présentation de la facture dans un délai maximum de 50 jours à compter de la date de réception de celle-ci.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou sous forme de groupement d'entreprises. Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 2013-13.

Renseignements complémentaires : marché de type ordinaire conclu en application de l'article 5 du Code des Marchés publics
rensignements demandés au stade de la candidature: La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
-la rubrique D1 du formulaire Dc2. : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
-la rubrique E du formulaire Dc2 énumérant : les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).
Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre de cette consultation.
Une option obligatoire sera à renseigner pour le lot 1portant sur une extension de garantie portant sur une durée de 3 ans. Les modalités et éventuelles exclusions de cette garantie seront clairement détaillées par le candidat.
Le lot 1 sera jugé selon les critères suivants:
critère A - performance technique du véhicule : 50 % (apprécié à partir des documentations techniques)
critère B - prix : 25 %
Critère C - délai de garantie : 15 %
Critère D - délai de mise à disposition : 10 %
le lot 2 sera jugé selon les critères suivants:
critère A - qualité des matériaux et des aménagements intérieurs : 50 %(ce critère sera apprécié à partir des documentations techniques, de l'aménagement et de sa description définie en détail)
critère B - prix : 20 %
Critère C - délai de garantie : 15 %
Critère D - délai de mise à disposition : 10 %.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des services économiques.
1 rue porte madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_skrDYC1yOi.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans.
Correspondant : M. Guillaume Dr AUCHERES, 14 avenue de l'hôpital B.P. 6709, 45067 Orléans Cedex 2, tél. : 02-38-22-97-96.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des services économiques.
Correspondant : M. Valérie BIDAULT, 1 rue porte madeleine, 45032 Orléans Cedx 1, tél. : 02-38-74-40-27, courriel : valerie.bidault@chr-orleans.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des services économiques Bureau des marchés publics.
1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-74-40-27, courriel : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_968CoUg7Xg.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d' Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45032 Orléans Cedex 1 tél. : 02-38-77-59-00 télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture de deux véhicules - véhicules de base.

C.P.V. - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34114121.
Lot(s) 2 Aménagement des deux véhicules du lot 1 et d'un véhicule de liaison
Sous-Lot 2.1 - aménagement des deux véhicules du lot n°1
sous-lot 2.2 - aménagement d'un véhicule de liaison.

C.P.V. - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34114121.

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