Centrale des marchés
45 Fourniture de fauteuils médicaux, au profit du Centre Hospitalier Régional, à Orléans 45 Fourniture de fauteuils médicaux, au profit du Centre Hospitalier Régional, à Orléans ville : Orléans Cedex 1. lieu : 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439 code_postal : 45032 pays : F-
CHR d'Orléans 45032Orléans
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Archive

45 Fourniture de fauteuils médicaux, au profit du Centre Hospitalier Régional, à Orléans

Marché public ou privé
Référence du marché : 91248

Date de clôture estimée : 05/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/04/12)
12-81392
JOUE (25/04/12)
131274-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHR d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, à l'attention de M. le directeur général, F-45032 Orléans Cedex 1.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques, 1, rue Porte Madeleine B.P. 2439, à l'attention de Mme ASSELIN, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 43 15

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : direction des Services Economiques Bureau des Marchés, à l'attention de Mlle BIDAULT, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 40 27. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 74 47 26

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques, 1, rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : bureau des Marchés, à l'attention de Mlle BIDAULT, F-45032 Orléans Cedex 1. URL : https://achats-hopitaux.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de fauteuils médicaux pour le Centre Hospitalier Régional d'orléans.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex.
Code NUTS : FR246.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de fauteuils médicaux pour le Centre Hospitalier Régional d'orléans.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33192300, 33193120.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 190 000 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des options pourront être proposées et chiffrées comme détaillées au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : fauteuil gériatrique à hauteur fixe piètement sur roulettes
1) Description succincte :
Fauteuil gériatrique à hauteur fixe piètement sur roulettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : fauteuil gériatrique à hauteur variable piètement sur roulettes
1) Description succincte :
Fauteuil gériatrique à hauteur variable piètement sur roulettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : fauteuil de repos pour patient obèse piètement sur roulettes
1) Description succincte :
Fauteuil de repos pour patient obèse piètement sur roulettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fauteuil allaitement
1) Description succincte :
Fauteuil allaitement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : fauteuil roulant pliant standard
1) Description succincte :
Fauteuil roulant pliant standard

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300, 33193120.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Fauteuil roulant confort
1) Description succincte :
Fauteuil roulant confort

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300, 33193120.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Siège garde robe sur roulettes
1) Description succincte :
Siège garde robe sur roulettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Sièges de douche
1) Description succincte :
Sièges de douche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39122100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Siège de douche pour patients obèses
1) Description succincte :
Siège de douche pour patients obèses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192340.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget hospitalier d'investissement, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique : sous critère 1 : qualité des matériaux 30 % (matériaux utilisés, solidité, qualité des accessoires), sous critère 2 : essais 40 % (facilité de manutention, ergonomie, confort du patient).
2. prix : 30 %.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSE/AO-2012-26.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 juin 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande, sans montant ni quantité,qui de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du Code des Marchés publics.
Des fournitures pourront être choisies à titre exceptionnel sur le catalogue du fournisseur. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché. Le montant annuel consacré à des achats de fournitures sur catalogue ne pourra dépasser 15 % du montant estimatif annuel des achats de chaque lot.
le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 23 février 2013 puis reconductible tacitement 3 fois un an à compter de cette même date, excepté pour les lots 5 et 6. La durée totale du marché périodes de reconduction incluses ne pourra excéder le 22 février 2016.
Les lots 5 et 6 seront conclus à compter du 23 février 2013 pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an sans pouvoir excéder le 22 février 2016.
la date de notification prévisible est prévue courant octobre 2012.
Pièces relatives à la candidature:
-la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
- la rubrique D1 du formulaire Dc2. : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
-la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant :
- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).
unité monétaire pour répondre: euro
a l'issue du dépouillement des offres, un essai des matériels proposés sera obligatoire. Mme ASSELIN prendra contact par mail - semaine 24 soit entre le 11 et 15 juin 2012- avec chaque candidat dont l'offre aura été jugée conforme afin de convenir d'un commun accord d'une date d'essais et organiser la mise à disposition du matériel de prêt pour une semaine (à titre indicatif semaine 26 soit du 25 juin au 29 juin 2012 , calendrier susceptible d'être modifié).
Le candidat devra impérativement se conformer à ces modalités. En l'absence de réponse suite aux sollicitations (prise de contact pour organisation des essais...), la non-présentation du matériel lors de la semaine des essais entrainera le strict rejet de l'offre pour non-conformité aux dispositions du présent règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 avril 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 avril 2012

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