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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
Description: CF. DCE
Identifiant de la procédure: db4b8da8-5686-42b6-8359-4434175fc5c9
Identifiant interne: HAEST251216
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature complémentaire (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 72243000 Services de programmation, 32260000 Matériel de transmission de données
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bhl
Ville: Freyming Merlebach
Code postal: 57801
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation) La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
Description: CF. DCE
Identifiant interne: F-PF-1756567
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature complémentaire (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 72243000 Services de programmation, 32260000 Matériel de transmission de données
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bhl
Ville: Freyming Merlebach
Code postal: 57801
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Ef
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Ca
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Ca
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Ref
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés aux prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Sécurité, Qualité, et respect de l'Environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de préparation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (basé sur le Dqe Masque)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/02/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Utam Est
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: CF. DCE
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9DDA4D81-060C-9CE2-01484909BF338552
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement: 73337
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Ville: Orléans
Code postal: 45060
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale
Téléphone: 0238643434
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 9DDA4D9F-D8A1-9975-27314EA5AF379871
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 9DDA4DAE-F550-8956-577D3B8C7743D5B6
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 7589300f-a9cf-41a9-9a64-8c4494eef58e-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: 5.1.10: Au lieu de Critère : Type : Qualité Description : Moyens humains et matériels affectés aux prestations Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20 Critère : Type : Qualité Description : Sécurité, Qualité, et respect de l'Environnement Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 Critère : Type : Qualité Description : Délais de préparation Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20 Critère : Type : Prix Description : Prix (basé sur le Dqe Masque) Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50, lire Critère : Type : Qualité Description : Moyens humains et matériels affectés aux prestations Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25 Critère : Type : Qualité Description : Sécurité, Qualité, et dispositions prises par le soumissionnaire sur l'aspect environnemental (pour limiter son empreinte carbone) Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 Critère : Type : Qualité Description : Délais de préparation Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15 Critère : Type : Prix Description : Prix (basé sur le Dqe Masque) Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: 2.1.3: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 360,000 Euro, lire Valeur estimée hors Tva : 450,000 Euro Cette consultation est ouverte au variante technique pour proposer une équivalence. Ainsi, les soumissionnaires pourront se positionner uniquement sur l'offre de base, uniquement sur la variante ou les deux. En cas de variante pressentie retenue, une phase de test pourra être réalisée pour s'assurer définitivement de la conformité technique
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: 2.1.4: Au lieu de Informations complémentaires : Accord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation) La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm, lire Informations complémentaires : Accord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation) La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm. Le montant minimum euro(s) Ht sur la durée totale du marché est de 170 000,00 et le montant maximum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché est de 450 000,00
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: 5.1.5: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 360,000 Euro, lire Valeur estimée hors Tva : 450,000 Euro
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: 5.1.15: Au lieu de Accord-cadre : Pas d'accord-cadre, lire Accord-cadre : Accord-cadre à bons de commande
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81079b6b-4bd6-43a3-8622-73d6f591db09 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2026 17:42:38 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 76034-2026
Numéro de publication au JO S: 23/2026
Date de publication: 03/02/2026
