A proximité de Orléans 45060 Loiret
Acheteur : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
3 av. Claude-Guillemin
45060 Orléans
Tel : 0238643434
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 27/04/2026  
Secteurs d'activité
Élagage des arbres et taille des haies.
Services d'entretien de terrains.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des espaces verts rustiques au droit d'ouvrages miniers

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/03/2026
JOUE - 221805-2026
221805-2026 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts rustiques au droit d'ouvrages miniers
OJ S 63/2026 31/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielBureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Adresse électroniqueconsultation@brgm.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des espaces verts rustiques au droit d'ouvrages miniers
DescriptionEntretien des espaces verts rustiques au droit d'ouvrages miniers
Identifiant de la procéduree38dd02d-eb99-4f4f-bf41-b76071305298
Identifiant interneHANOR260216
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin  
VilleOrléans
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreEntretien des espaces verts rustiques au droit d'ouvrages miniers
DescriptionEntretien des espaces verts rustiques au droit d'ouvrages miniers
Identifiant interneS-PF-1800316
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin  
VilleOrléans
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/04/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBilly-Montigny
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéBRGM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEB75B23F-AD8E-C932-779D9A069446C6DD
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielBureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement73337
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin
VilleOrléans
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactMadame la Présidente Directrice Générale
Adresse électroniqueconsultation@brgm.fr
Téléphone0238643434
Adresse internethttps://www.brgm.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielBRGM
Numéro d’enregistrementEB75B296-C4E8-FCCA-1CCF0AAF1405793A
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin
VilleOrléans
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactBRGM
Adresse électroniqueconsultation@brgm.fr
Téléphone0238643434
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrementEB75B2AE-9560-D822-733117AB2515AB29
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrementEB75B2BD-A96B-4A79-B7F23553D2176346
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5d2dcfcf-2d32-4c2c-9930-38fb68af9c06  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/03/2026 22:13:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis221805-2026
Numéro de publication au JO S63/2026
Date de publication31/03/2026